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Nuisances sonores | DGAE - PF
Les bruits inutiles ou agressifs de la vie quotidienne, provoqués par les comportements désinvoltes de personnes, directement ou par l'intermédiaire d'objets bruyants ou d'animaux qu'ils possèdent comme : Les cris d'animaux, la pratique d'un instrument de musique, la diffusion du son et de la musique (télévision, chaîne hi-fi), les travaux de bricolage ou de jardinage... Si ces bruits...
Thèmes liés : cri et bruit d animaux / bruit d'animaux gratuit / bruit d'animaux de la ferme / bruit d'animal / bruit d animal de la ferme
Etiquetage et DLC | DGAE - PF
Les produits alimentaires soumis à la vente font l'objet d'une réglementation permettant d'apporter des garanties quant au respect des règles sanitaires et d'hygiène, de traçabilité et d'information du consommateur par le biais de l'étiquetage.
A NOTER : une « denrée alimentaire » fait référence à tout produit ou boisson destiné à l'alimentation humaine. Une « denrée...
Thèmes liés : interieur et l exterieur
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