article 1.16 du Règlement sur le TMD - tc.gc.ca

sécurité publique

(extrait de la Loi)

Protection de la santé ou de la vie humaine, des biens ou de l'environnement. (public safety)

solide

Toute matière qui n'est pas un liquide ou un gaz. (solid)

Supplément aux Instructions techniques de l'OACI

Abrogé

suremballage

DORS/2014-159

Récipient qui est utilisé par un seul expéditeur pour grouper un ou plusieurs petits contenants afin d'en...

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Date: 2017-02-08 16:34:06

Thèmes liés : masse de vapeur d'eau dans l'air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / masse d'eau contenue dans l'air / masse d'eau dans l'air

TP 1247F Aviation - Utilisation des terrains au voisinage ...

50 %

Vertical

NOTE : Les critères ci-dessus seront suivis seulement aux petits aérodromes des régions montagneuses utilisant les VMC là où les vallées sont les seuls endroits disponibles comme emplacement aéroportuaire. Aux autres endroits, une étude aéronautique devra être produite. De plus, l'approbation de l'Administration centrale sera requise avant d'appliquer les critères...

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Date: 2017-03-15 19:40:23

Thèmes liés : mesure de l'aire d'une surface / presence d air dans l eau / bruit d'animaux sauvage / mesure de l'air / mesure de l air