Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr

À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.

Chiffres-clés

Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.

La proportion de...

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Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur

ministère de l'Intérieur - immigration.interieur.gouv.fr

Immigration

L'immigration familiale

L'immigration familiale s'entend de la reconstitution de la cellule familiale sur le territoire national. L'étranger isolé aspire donc à être rejoint par son épouse et ses enfants.

Le dynamisme économique d'après-guerre, de l'Europe en général et de la France en particulier, a indéniablement été un facteur de développement de l'immigration. Les...

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Date: 2017-07-04 06:30:33
Site : https://www.immigration.interieur.gouv.fr

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Comment préserver la qualité de l’air intérieur : les ...

> Comment préserver la qualité de l'air intérieur : les meilleures astuces des écoles et des crèches

Comment préserver la qualité de l'air intérieur : les meilleures astuces des écoles et des crèches

Auteur: Guillaume Exposition des enfants aux pollutions 15 Commentaires

Bienvenue sur le blog Santé des enfants et environnement ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire...

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Site : http://sante-enfants-environnement.com

Les dates des concours d'adjoint administratif de la ...

Les dates des concours d'adjoint administratif de la Fonction publique d'État

Concours

Se renseigner

Avis de concours externe 2017 pour le recrutement d'adjoints administratifs

Concours commun aux ministères de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et de la pêche, de l'économie et des finances, des affaires sociales, à l'INSEE et à l'aviation civile

Inscriptions : du 7 février 2017 au 7...

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Site : http://www.devenir-adjoint-administratif.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours police nationale / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)

Les vignettes «Crit'Air»

Comment obtenir une vignette Crit'Air ?

Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire  muni de la carte grise de votre véhicule. 

Une procédure...

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Site : paris.fr

Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais ...

Voyages IDEOZ » Sujets »Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?

Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?

SB Sur Août 2, 2015 à 21 h 49 min #119392

Bonjour,

Ma CNI est périmée mais éligible au dispositif +5ans. Je dois voyager en Italie, Est-ce qu'avec le document imprimé sur le site du ministère de l'intérieur je pourrais...

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Site : https://voyages.ideoz.fr

Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais

Nous joindre - Ministère de la Santé et des Services sociaux

Direction de l'inspection et des enquêtes

Direction générale de la coordination réseau et ministérielle

3000, avenue Saint-Jean-Baptiste, 1er étage

Québec (Québec) G2E 6J5

Demandes concernant le programme d'aide financière pour l'installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés

Pour toute demande concernant le programme d'aide financière pour l'installation d'un...

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Site : http://msss.gouv.qc.ca

Thèmes liés : information du ministere de l interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l interieur

Pesticides - Code de gestion - mddelcc.gouv.qc.ca

Ingrédients actifs permis à l'intérieur et à l'extérieur des centres de la petite enfance et des écoles primaires et secondaires

Le Code de gestion des pesticides met de l'avant des normes rigoureuses pour encadrer l'usage et la vente des pesticides. Il s'inscrit parmi les gestes posés par le gouvernement afin de mieux prévenir les risques que ces produits suscitent pour...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : impact de l'utilisation des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement et la sante / les pesticides et leur effet sur l'environnement / quel est l'impact des pesticides sur l'environnement / impact des pesticides sur l'environnement

Réglementation anti-bruit - Effarouchement oiseaux - anti ...

Les canons "effaroucheurs" d'oiseaux

Mise au point

Il n'existe pas de règlementation spécifique aux canons anti-oiseaux ou autres animaux. Mais cela ne signifie pas que tout est permis et qu'il suffit de se conformer à la notice d'utilisation. Et puisqu'il est question de notice d'utilisation, celle-ci non seulement ne sert pas de réglementation mais encore ne permet pas d'y passer outre. En...

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Site : http://www.effaroucheuroiseaux.fr

Thèmes liés : centre d information et de documentation sur le bruit / bruit d'animaux gratuit / bruit d'animal / bruit d animal / sante de l homme

Accueil | www.porphyries-patients.org

Une dérogation a été donnée par le ministère de l'intérieur pour permettre l'utilisation des vitres teintées avant latérales des voitures pour les patients atteints de Protoporphyrie Érythropoïétique et pour ceux atteints de Porphyrie Érythropoïétique Congénitale.

 

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033334651&dateTexte=&categorieLien=id

 

Ces patients utilisant déjà de tels filtres doivent...

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Date: 2017-07-04 09:12:09
Site : http://www.porphyries-patients.org

Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / officiel ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / decret ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur

Appliquer l’interdiction de fumer dans les lieux publics

Appliquer l'interdiction de fumer dans les lieux publics

 

 

Quelle est la règle générale en matière d'interdiction de fumer ?

La règle qui prévaut est celle d'une interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public).

Le décret « Bertrand » du 15 novembre 2006 précise également que cette règle...

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Site : http://www.cnct.fr

Normes et réglementation fosse septique - EPARCYL

Le rôle des SPANC

Les communes ou les communautés de communes ont dû créer des SPANC (Service Pour l'Assainissement Non Collectif) suite à l'arrêté du 6 Mai 1996 (site: legifrance ).

En 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) de la commission européenne est venue renforcer la législation française et a imposé aux pays membres de « reconquérir » la qualité de leurs eaux d'ici à...

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Site : http://www.eparcyl.com

Voir l'ensemble des conseils du Ministère pour l’Irak

Les voyages touristiques sont à proscrire totalement sur l'ensemble du territoire.

La menace d'enlèvement ou d'attentat individuel est particulièrement élevée à l'encontre des étrangers.

Les principaux lieux de pèlerinage (Nadjaf, Kerbala, Samarra, Kadhimiya) présentent des risques majeurs. Des attentats très meurtriers y sont régulièrement commis depuis 2003.

Les déplacements vers...

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Date: 2017-07-04 06:30:40
Site : http://www.diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / gouv ministere de l interieur

MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel  >  Enseignement supérieur et recherche  >  spécial n°2 du 3 mars 2016

spécial n°2 du 3 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur

École supérieure du professorat et de l'éducation

Tél. : 0.800.88.18.38

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...

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Date: 2017-05-23 15:51:32
Site : http://www.trouver-mon-espe.fr

Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais

BRETAGNE SECURITE

Pour toute demande d'Agréement S.C

 

Toute Association,Club ,Fédération, Union peuvent faire la demande d'agrément Sécurité Civile et a transmettre a:anne.archambault@interieur.gouv.fr

 

    CR BRETAGNE 22 -CD56 ,CD29,CD35 - CR LOIRE ATLANTIQUE  44-72-53

             Les Signaleurs Licenciées F.F.C  SÉCURITÉ SPORTIVE

  Une équipes de signaleurs a pied soudé qui agit...

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Site : https://www.bretagnesecurite.com

Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / salon de l'interieur

Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...

ou toute autre support audiovisuel !

Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...

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Date: 2017-09-19 12:24:09
Site : http://www.lanslebourg-montcenis.fr

Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur

Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...

Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.

Coups de coeur 39

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Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...

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Date: 2017-09-20 18:51:02
Site : http://www.motomag.com

Thèmes liés : decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l interieur election

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Les dérogations

La liste exhaustive des dérogations :

véhicules d'intérêt général prioritaire ( 6.5 de l'article R. 311-1 du Code de la route ) c'est-à-dire: véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à...

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Date: 2017-09-20 16:09:39
Site : paris.fr

MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net

LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE

En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.

L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.

LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...

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Date: 2017-09-16 06:04:50
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : presence d air dans l eau / poids d'eau dans l'air / vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / assurance risque d'entreprise

Untitled Document [eric.lacouture.free.fr]

Données extraites du manuel de SVT Nathan 2011 p 96

Ces données sont extraites des banques de données des sites :

- "United Nations Environment Programme - GEO Data Portal" (pour les années 1960 à 1999). Les données sont téléchargeables aux formats .xls, .csv, . html, EsriShapefile. Elles peuvent être également visualisées dans un SIG en ligne.

- "World Resources Insitute"...

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Date: 2012-01-09 23:34:45
Site : http://eric.lacouture.free.fr

Thèmes liés : homme lutte contre la pollution de l eau / les moyens de lutte contre la pollution de l'eau / moyens de lutte contre la pollution de l eau / utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture

Collectivités locales | :: Le portail de l'Etat au service ...

Open data - Mise en ligne des données comptables 2016

Dans le cadre de l'ouverture des données publiques, l'ensemble des budgets (principaux et annexes) 2016 des collectivités locales et de leurs établissements publics (à l'exception des établissements publics de santé, des établissements sociaux et médico-sociaux et des offices publics de l'habitat) sont mis à disposition par la DGFIP sur le site data.gouv.fr

 

Les résultats du recensement

À l'occasion de la sortie des résultats détaillés du recensement de la...

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Site : collectivites-locales.gouv.fr

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La radioactivité des sols : Observation et statistiques

Télécharger les données au format Excel

Fixé sur les matières organiques ou minérales, le césium peut aussi migrer en profondeur avec l'eau de pluie s'infiltrant dans le sol et contaminer les eaux. La vitesse de migration (moyenne : 0,1 à 1 cm/an) dépend de la nature des sols : elle est plus rapide dans un sol sableux. Le césium 137 migre aussi le long des pentes sous l'effet de...

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Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...

Thèmes liés : concentration eau dans l'air / presence d air dans l eau / principal gaz formant l air / energie de l air / mesure de l'aire d'une surface

Présentation de COMEDEC sur le site ... - Justice / Portail

 

Comedec

Le dispositif COMEDEC est un dispositif dématérialisé de délivrance de données de l'état civil qui a vocation à centraliser l'ensemble des demandes d'acte adressées aux communes.

Ce dispositif deviendra obligatoire le 1ernovembre 2018 pour les communes sur le territoire desquelles est située ou a été établie une maternité (Loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : gouv ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur

Les services de l'État - nord.gouv.fr

Mise à jour le 04/07/2017

 

© Préfecture du Nord

Les missions de la préfecture de département

La  représentation de l'État, la sécurité des personnes et des biens, le service public, le respect de légalité, le conseil aux collectivités territoriales, la  garantie des libertés publiques et du  fonctionnement de la démocratie locale, le suivi et la mise en oeuvre des politiques...

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Date: 2017-09-20 21:40:41
Site : http://www.nord.gouv.fr

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Conditions générales de Travelgenio | Travelgenio France ...

En sélectionnant cette option, vous pourrez :

o Réserver vos sièges.

o Réserver des repas ou des menus spéciaux (si le voyage inclut le repas).

o Demander la réservation de bagages spéciaux (par exemple : clubs de golf, vélo, etc.)

Prix par passager.

Sur certaines destinations et / ou auprès de certaines compagnies aériennes, il ne sera pas possible de confirmer les demandes spéciales....

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Site : http://fr.travelgenio.com

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Pièces à fournir pour une carte d'identité - Actualités

> Sari Solenzara

Carte d'identité

Le Ministère de l'Intérieur modernise la délivrance des cartes d'identité en mettant en place un téléservice dont vous trouverez toutes les informations sur le site  www.demarches.interieur.gouv.fr .

Pour réaliser votre pré-demande, vous devez utiliser ou créer votre compte usager sur  www.ants.gouv.fr  - Visionnez le tutoriel vidéo ci-dessous...

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Site : http://www.mairiedebastelicaccia.com

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Toutes les infos concernant le certificat de non gage

Mentions légales

Toutes les infos concernant le certificat de non gage

Les sous-préfectures et préfectures sont en mesure de délivrer le certificat de situation administrative. La démarche se fait sans aucun frais. Elle nécessite la présentation du certificat d'immatriculation du véhicule et de la preuve d'identité du vendeur. Muni de ces informations, on peut en outre solliciter en...

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Site : http://www.larbredesel-paris.com

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Passeport pour une personne mineure - Ville de Montpellier

mon espace numérique

Passeport pour une personne mineure

Demande de passeport pour personne mineure. Qui peut faire la demande? Où faire sa demande? Prendre un rendez-vous pour faire son passeport.Tout ce qui concerne le passeport pour les personnes mineures.

L'instruction des dossiers passeports est effectuée uniquement sur rendez-vous.

- Demande de Passeport personne mineure

Qu'est ce que le...

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Site : http://www.montpellier.fr

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Certificat de non gage pour moto ou scooter gratuit en ...

· Mis à jour

14/05/2014

Voici comment se procurer un certificat de non gage pour votre scooter ou pour votre moto :

Vous pouvez recevoir gratuitement et instantanément un certificat de non gage ou de situation administrative pour une moto, une 125 cm3, une 50cm3 ou encore pour un scooter.

Il suffit tout simplement de cliquer sur le formulaire ci-dessous pour faire votre demande en ligne sur le...

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Site : https://motoconseils.com

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Bienvenue sur le site de la mairie d'Andolsheim

Bienvenue sur le site de la mairie d'Andolsheim

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18 H : marché nocturne avec la participation d'artistes et exposants locaux

19 H 30 : Animations musicales

Tartes flambées - grillades

 21 H 30 : soirée dansante

 

9 H : inscriptions pour les foulées du Sirop

10 H : départ de la course

11 H : apéritif-concert

 

 

BANQUE ALIMENTAIRE :   le C.C.A.S a besoin de vous :...

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Site : http://andolsheim.fr

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CEDEF - Où trouver les chiffres clés des budgets des ...

Nos prestations

Où trouver les chiffres clés des budgets des collectivités locales ?

Le portail de l'État au service des collectivités rassemble les informations relatives aux collectivités locales produites par le ministère des finances et des comptes publics et le ministère de l'intérieur.

La page d'accueil du site donne accès en colonne de droite aux comptes individuels des...

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Date: 2017-09-20 21:08:11
Site : https://www.economie.gouv.fr

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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .

Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...

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Date: 2017-09-18 05:57:08
Site : https://fr.wikipedia.org

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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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 « EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .

Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...

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Date: 2017-06-27 09:56:16
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Pollution de l’air : origines, situation et impacts ...

plomb (Pb), arsenic (As), cadmium (Cd), nickel (Ni), mercure (Hg) ;

hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), principalement

le benzo[a]pyrène (B[a]P).

Pour ces polluants, les directives européennes fixent des seuils d'évaluation destinés à graduer les moyens de surveillance à déployer en fonction des concentrations des polluants dans l'air et des éléments démographiques.

Les...

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Site : ecologique-solidaire.gouv.fr