Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur rapport
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Circulaire mutation Outre-mer : le CREFOM maintient sa ...
Circulaire mutation Outre-mer : le CREFOM maintient sa position face aux propositions du ministère de l'intérieur
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Communiqué de presse
Circulaire mutation Outre-mer : le...
Le Conseil Représentatif des Français d'Outre-Mer (CREFOM) a pris connaissance du compte-rendu de la réunion de travail qui s'est tenue entre l'Administration et l'organisation syndicale majoritaire,...
Site :
https://crefom.org
Thèmes liés : circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l interieur
III- Les solutions pour lutter contre la pollution de l'air
Il existe bien une lutte contre la pollution de l'air en Algérie. En effet, un réseau de surveillance de la qualité de l'air a été mis en place, il y a environ 10 ans, par le ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme. Il s'agit du réseau Samasafia (ciel net, en Français). Ces dix dernières années, la qualité de l'air s'est beaucoup dégradée dans...
Site :
http://pollution-alger.e-monsite.com
Rivière Richelieu — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Richelieu .
Rivière Richelieu
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La rivière Richelieu est une rivière québécoise du Canada , qui prend sa source du lac Champlain , coule vers le Nord et se déverse dans le fleuve Saint-Laurent . Elle était autrefois appelée la rivière des Iroquois puis la rivière Chambly. Cette rivière a été une voie clé de transport fluvial pour le...
Date: 2017-06-28 14:25:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR ...
CHAPITRE 2 POLITIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LEUR APPLICATION: SECTEUR MINIER BRÉSILIEN
2.1. Introduction
Le Brésil, avec ses 8,5 millions de km² d'espace territorial, comprend plusieurs provinces minérales extrêmement riches, avec des réserves[ 14 ] d'importance internationale de nombreuses substances minérales ( http://www.mre.gov.br ). L'industrie minérale brésilienne...
Site :
http://theses.ulaval.ca
Blocages de sites web : la Cnil réclame les moyens de son ...
3 mai 2017 à 17:15
Blocages de sites web : la Cnil réclame les moyens de son contrôle Photo Charles Platiau. Reuters
Deux ans après l'entrée en vigueur du dispositif prévu par la loi Cazeneuve, le représentant de la commission constate un accroissement très sensible de son activité, et s'alarme de l'insuffisance des ressources à sa disposition.
Blocages de sites web : la Cnil réclame...
Date: 2017-07-04 05:16:01
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport / adresse du ministre de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Dioxyde de carbone — Wikipédia
Le dioxyde de carbone, aussi appelé gaz carbonique ou anhydride carbonique, est un composé inorganique dont la formule chimique est CO2, la molécule ayant une structure linéaire de la forme O = C = O . Il se présente, sous les conditions normales de température et de pression , comme un gaz incolore, inodore, à la saveur piquante.
Dioxyde de carbone
Structure du dioxyde de...
Date: 2017-09-20 09:30:11
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours ...
DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours dans un état grave
Au total, 30 Français ont été blessés dans les attentats de Barcelone et Cambrils.
La police sur les lieux de l'attentat à Cambrils (Catalogne), le 18 août 2017. (ALBERT LLOP / AFP)
19/08/2017 | 07:48
Ce qu'il faut savoir
Les attaques terroristes qui ont frappé Barcelone et Cambrils ont fait "au total 30...
Date: 2017-09-20 21:37:47
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / nouveau ministre de l interieur / ministre de l'interieur marocain 2015 / ministre de l'interieur marocain
Les Régions mettent en place leur bras exécutif : 12 ...
Tahar Abou El Farah (840 articles)
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Les Régions mettent en place leur bras exécutif : 12 agences pour bientôt
Chaque Région doit créer son Agence régionale d'exécution des projets (AREP) dans un délai d'un an. En plus de l'ingénierie financière et technique, les AREP font office de conseillers juridiques et d'agents d'exécution. Le...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : ministere de l interieur resultats elections / organigramme ministere de l'interieur / organigramme ministere de l interieur / recrutement ministere de l interieur / ministere de l interieur election
Conseil français du culte musulman — Wikipédia
Conseil français du culte musulman
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conseil français du culte musulman
Cadre
Représenter les musulmans de France
Réguler les activités religieuses musulmanes en France
Zone d'influence
Nicolas Sarkozy , ministre de l'Intérieur
Identité
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Pour les articles homonymes, voir CFCM .
Le Conseil français du culte musulman (CFCM) est une...
Date: 2017-09-18 00:11:10
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Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
> Fonds propres : 177 MEUR
Multi Santé Plus et Multimax
Les deux niveaux complémentaires de Multi Santé, pour une couverture santé haut de gamme. Renforts en optique, dentaire, prothèses auditives...
Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
Informations sur la société: Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
Adresse
08 20 80 18 00
Thématique...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
Cet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
Sommaire
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-06-29 06:37:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Formation Drone de TELEPILOTE SAS - S.A.S TELEPILOTE
100% opérationnel
0% de simulateur drone
Dans des conditions d'apprentissage réelles avec des instructeurs compétents et expérimentés, le centre de Formation des télé-pilotes de drone civil a pour mission d'assurer la formation initiale des futurs opérateurs de drones civils en France et en Europe. Notre but : que vous soyez armé de compétences, de murissement et d'expérience à l'issu de notre stage. Notre formation drone est complète, longue et progressive, 119 heures de présence au total.
Environ de 400 pilotes de drones civils formés depuis son ouverture,...
Site :
http://tele-pilote.fr
Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l interieur rapport / ministere de l interieur
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
Agent de sécurité — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'agent de sécurité a pour fonction d'assurer la sécurité des biens meubles et immeubles ainsi que celle des personnes (définition en France par le livre 6 du Code de Sécurité Intérieure ou CSI [1] ). La France a adopté des standards de formation internationaux notamment grâce à l'application du nouveau Code de Sécurité Intérieure.
Son travail consiste...
Date: 2017-06-27 20:42:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l interieur rapport
Qui sera le nouveau ministre de l’intérieur israélien ...
Qui sera le nouveau ministre de l'intérieur israélien ?
18 septembre 2014 |
Quelques minutes après l'annonce de la démission du ministre de l'Intérieur, Gideon Saar, qui sera effective après les fêtes du nouvel an juif, la bataille pour le poste régalien avait déjà commencé. Gideon Saar était considéré comme le successeur naturel de Benjamin Netanyahou à la tête du Likoud...
Site :
http://www.tel-avivre.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / adresse du ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / ministere de l interieur election
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières
LA PROSPECTION, LE FORAGE ET LA PRODUCTION DE PÉTROLE ET DE GAZ NATUREL
Richard S. Kraus
Généralités
Les pétroles bruts et les gaz naturels sont des mélanges de molécules d’hydrocarbures (composés organiques d’atomes de carbone et d’hydrogène) contenant de 1 à 60 atomes de carbone. Les propriétés de ces hydrocarbures...
Date: 2009-10-22 21:15:21
Site :
http://www.ilocis.org
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur
Questions fréquentes en rapport avec les permis de construire
Pour former un recours auprès de l'Administration, aucune forme particulière n'est exigée. Il suffit d'adresser à la personne qui a délivré le permis (le maire) une lettre recommandée dans laquelle sont expliquées les raisons pour lesquelles vous estimez que le permis de construire délivré ne respecte pas la règlementation d'urbanisme applicable. Il faut également préciser...
Site :
http://permisdeconstruire.fr
L'humidité relative et la température - Accueil
Lorsqu'on parle d'humidité, on a recours à la notion d'humidité relative (HR), que l'on définit comme la quantité de vapeur d'eau contenue dans un volume d'air donné par rapport au maximum qu'il pourrait contenir à une température et une pression données.
L'humidité relative va de 0 à 100%. L'air est sec quand l'humidité relative est inférieure à 35%. L'air est moyennement humide...
Site :
http://www.ccq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / presence d air dans l eau
Analyses de la qualite de l'air - tous les fournisseurs ...
Asco Instruments Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'AIR : Avec facture preforma et le règlement par carte bancaire chèque interbanque. Villeurbanne
Nous aimerions avoir un prix d? Achat et un prix de location pour des appareils de mesure des poussières sur un chantier de...
Site :
http://www.hellopro.fr
Gestion budgétaire axée sur les résultats | LOF - Maroc
Articles 37 , 38 , 39 , 40 , 41 de la LOF
Cette nouvelle architecture concerne les différentes composantes du budget de l'Etat (Budget général, services de l'Etat gérés de manière autonome, Comptes spéciaux de Trésor).
Démarche de performance
La démarche de performance est un dispositif de pilotage des administrations ayant pour objectif d'améliorer...
Site :
http://lof.finances.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur rapport / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l interieur dotation
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-07-04 09:35:39
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / ministere de l interieur rapport / adresse du ministere de l'interieur francais / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais
CAEF - Nicolas SARKOZY | Le portail des ministères ...
Base de données
Nicolas SARKOZY - 01/10/2012
Ministre du budget et porte-parole du gouvernement1 puis ministre d'État, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie durant 1034 jours
dans le gouvernement BALLADUR [Budget]
(30 mars 1993 - 18 mai 1995).
dans le 3ème gouvernement RAFFARIN [Économie, finances et industrie]
(31 mars - 29 novembre 2004)
Résumé de l'action...
Date: 2017-09-20 20:51:38
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / ministre de l interieur france / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur / ministre l interieur
Économie circulaire — Wikipédia
la consommation responsable .
Elle est parfois associée à la notion de troisième révolution industrielle qui lui ajoute une dimension de production locale et décentralisée de l'énergie (« économie latérale »), via selon Jeremy Rifkin , économiste américain promoteur d'un nouveau paradigme économique, un réseau électrique intelligent (Smart Grids) qui, à l'image d'Internet pour...
Date: 2017-09-19 15:11:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur rapport
Résultat présidentielle 2017 Brest (29200) [2eme tour]
Votes blancs (en % des votes exprimés)
2,24%
Votes nuls (en % des votes exprimés)
0,00%
Présidentielle 2017 à Brest - EN DIRECT
17:37 - Le maire de Brest se félicite du résultat de la présidentielle
Le maire de Brest François Cuillandre a réagi à la victoire d'Emmanuel Macron ce dimanche soir, qui devient le prochain président de la République. Alors qu'à Brest, le candidat d'En Marche rate les 80% d'un point et demi, le socialiste aurait préféré que "Madame Le Pen passe en dessous de la barre des 20%". "Malheureusement ce n'est pas le cas mais par rapport à ce...
Date: 2017-09-20 16:44:17
Site :
http://election-presidentielle.linternaute.com
Thèmes liés : ministere de l interieur resultats elections / ministere de l interieur / ministere de l interieur election / ministere de l interieur rapport / qui se passe a l interieur
BRUIT DE VOISINAGE... QUE FAIRE, ET QUE DIT LA LOI
Portrait, interview, analyse...
Dico musique multimédia
Après avoir abordé la CONSTITUTION DU SON , nous allons décrire la nature des bruits gênants provenant de l'intérieur et de l'extérieur de l'habitation.
1 - LES BRUITS GÉNANTS
LES BRUITS AÉRIENS
Ils proviennent des sources rayonnant de l'énergie sonore dans l'air qui les entoure, comme le bruit d'un véhicule roulant sur la...
Site :
https://www.pianoweb.fr
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-09-20 19:21:50
Site :
izf.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
ASPA Alsace : pollution atmosphérique, surveillance de la ...
Accueil > Aspa > Présentation de l'ASPA
L'ASPA
Les missions de l'ASPA
Créée juridiquement en 1977, sous la forme d'une association régie par le Code civil local, l' ASPA a déployé son réseau automatique de surveillance et son expertise à partir de 1980.
Dans le cadre législatif en vigueur, notamment précisé par le code de l'environnement et les textes pris pour application, ou pour...
Site :
http://www.atmo-alsace.net
Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...
Date: 2017-07-04 06:30:42
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l interieur gouv / liste des ministres de l'interieur francais / ministere de l'interieur concours police
Pollution de l'air — Wikipédia
Asie[ modifier | modifier le code ]
L'air de Pékin un jour après la pluie (gauche) et un jour ensoleillé mais avec le smog (droite)
Le nuage brun d'Asie : tous les hivers, de décembre à avril, un immense nuage de poussière recouvre le sud de l'Asie. Une équipe de l'université de Stockholm, en collaboration avec des chercheurs indiens, a étudié l'origine des particules de ce nuage....
Date: 2017-07-03 09:42:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre déléguéà l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-1348 DU 18 DÉCEMBRE 1985 RELATIF AUX PROCÉDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLÈGES, LES LYCÉES ET LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE
D. n°2000-633 du 6-7-2000. JO du 8-7-2000
NOR : MENE0001588D
RLR :...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / adresse du ministre de l interieur
N° 403 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N°403
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances rectificative pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale
et du contrôle budgétaire,
à défaut de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / gouvernement ministre de l'interieur / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire muni de la carte grise de votre véhicule.
Une procédure...
Site :
paris.fr
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Épreuves / Officier de police / Concours et sélections ...
Concours externe
Admissibilité
Une épreuve de culture générale consistant en une dissertation sur un sujet d'ordre général relatif à l'évolution des idées et des faits politiques, économiques et sociaux en France et dans le monde depuis 1900 jusqu'à nos jours (durée : quatre heures ; coefficient 4)
Une épreuve consistant, à partir d'un dossier documentaire à caractère...
Date: 2017-09-20 21:54:54
Site :
https://www.lapolicenationalerecrute.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l interieur resultat concours / ministere de l'interieur concours
Qualité de l'air intérieur | Agence régionale de santé Ile ...
Site du ministère de la santé - la qualité de l'air intérieur
Dans les établissements recevant du public (ERP)
La loi Grenelle 2 a rendu obligatoire la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public sensible. Cette obligation s'applique notamment aux lieux clos recevant du public (ERP).
Quels sont les établissements concernés ?
La mise en...
Site :
https://www.iledefrance.ars.sante.fr
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou ...
Contexte historique[ modifier | modifier le code ]
Dans l'esprit du président Georges Pompidou , l'implantation au centre de Paris d'un équipement culturel d'un type nouveau, voué à toutes les formes de la création contemporaine, se situait au carrefour de plusieurs préoccupations [7] :
la volonté d'enrayer le déclin de Paris sur la scène artistique et de lui conserver son statut de...
Date: 2017-07-02 11:14:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presence d air dans l eau / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / mesure de l'aire d'une surface / musee de l'air paris 20
Contrôle dB, réglementations acoustiques, études et ...
o Arrêté de 4 Avril 2006
Contrôle dB, suit en permanence l'évolution des textes réglementaires relatifs à nos domaines d'interventions : | Bâtiment | Environnement | Lieux Musicaux | Cette démarche est rendue performante et réactive grâce aux liens qui nous unissent avec le CIDB, SFA,...
Logements (arrêté du 27 novembre 2012)
« Arrêté du 27...
Date: 2015-03-13 14:24:37
Site :
http://www.controle-db.com
Réglementation anti-bruit - Effarouchement oiseaux - anti ...
Les canons "effaroucheurs" d'oiseaux
Mise au point
Il n'existe pas de règlementation spécifique aux canons anti-oiseaux ou autres animaux. Mais cela ne signifie pas que tout est permis et qu'il suffit de se conformer à la notice d'utilisation. Et puisqu'il est question de notice d'utilisation, celle-ci non seulement ne sert pas de réglementation mais encore ne permet pas d'y passer outre. En...
Site :
http://www.effaroucheuroiseaux.fr
Thèmes liés : centre d information et de documentation sur le bruit / bruit d'animaux gratuit / bruit d'animal / bruit d animal / sante de l homme
Bulletin officiel du ministère de la justice
Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP
Art. 706-17 du CP
Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route
Articles créés :
Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP
Art. 706-24-2 du CP
Art. L. 215-3-1 du code rural
Art. L.10.B du code des procédures fiscales
La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur
Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police
Sécurité des ERP et des IGH
Modifié le 15/03/2017
Qu'est-ce qu'un ERP ?
La notion d'établissements recevant du public :
Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...
Date: 2017-09-20 22:11:39
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / definition d un risque / fonction du ministre de l interieur / quel sont les trois principaux gaz constituant l'air / interieur et l exterieur
Ministère de l’Intérieur – Direction ... - pncl.gov.ma
Programme de modernisation de l'état civil
Le service de l'état civil est un service de proximité présenté par la commune aux citoyens. Le Dahir n° 1-02-239 du 25 rejeb 1423 portant promulgation de la loi n° 37-99 du 03 Octobre 2002 relative à l'état civil défini dans son article premier l'état...
Date: 2017-07-04 09:55:16
Site :
http://www.pncl.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur gov ma / ministere de l interieur rapport / ministere de l interieur
Dassault Rafale — Wikipédia
Le Rafale de Dassault Aviation est un avion de combat omnirôle développé pour la Marine nationale et l' Armée de l'air françaises, et livré à partir du 18 mai 2001.
À la fin des années 1970 , les forces armées françaises expriment un besoin d'un nouvel avion de combat polyvalent qu'il est envisagé de développer avec l' Allemagne de l'Ouest , le Royaume-Uni , l' Espagne et l' Italie ,...
Date: 2017-09-19 21:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr
À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.
Chiffres-clés
Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.
La proportion de...
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Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
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Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
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Actualités
MISSION DU DG DOFFOU A DAKAR, SENEGAL
Le Directeur Général de l'INS, M. DOFFOU N'guessan effectue une mission à Dakar, Sénégal du 18 au 21 septembre 2017 où il prend part à la réunion du Comité Régional de la Statistique.
Cette réunion a pour but de coordonner le pilotage des chantiers et projets d'harmonisation statistique dans l'espace UEMOA.
Les objectifs de cette...
Date: 2017-09-20 21:56:11
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Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [7] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [8] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-06-29 01:05:14
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Polluants surveillés | Air Rhône-Alpes
L'air que nous respirons peut contenir des centaines de polluants sous forme gazeuse, liquide ou solide.
L'histoire de la surveillance des polluants en Rhône-Alpes a commencé il y a plus de 40 ans avec la mesure des concentrations d'acidité forte.
Depuis, le spectre des polluants surveillés n'a cessé de s'élargir, conformément au renforcement préconisé par les directives...
Date: 2017-07-04 04:28:25
Site :
http://www.air-rhonealpes.fr