Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur rapport
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Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions ...
Les emplois permanents de l'Etat et des établissements publics de l'Etat énumérés ci-après ne sont pas soumis à la règle énoncée à l'article 3 du titre Ier du statut général :
1° Les emplois supérieurs dont la nomination est laissée à la décision du Gouvernement, en application de l'article 25 du présent titre ;
2° Les emplois des établissements publics qui requièrent des...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / decret organisation ministere de l'interieur / recrutement ministere de l interieur
CETIAT - Publications/Veille - Servez-vous - Guides gratuits
GUIDE PRATIQUE D'INSTALLATION DES VENTILATEURS : ACOUSTIQUE
Auteur : Alain GUEDEL, François BESSAC
Edition révisée 2014 - 10 p.
Télécharger le Guide Pratique sur l'installation des ventilateurs (Acoustique)
Après un rappel d'acoustique, le guide décrit les types de ventilateurs et les configurations pouvant affecter leur niveau sonore. Des règles admises de bonne pratique et des moyens de...
Site :
http://www.cetiat.fr
Se mettre à l'abri de la pollution de l'air?
Devant la pollution de l'air, on se sent souvent impuissants... ou incrédules. On a peine à concevoir qu'elle puisse résulter de nos milliers de petits gestes quotidiens, comme laisser rouler son auto au ralenti ou acheter des aliments importés du bout du monde. On peut aussi se dire qu'elle dépend de la grande industrie, sur laquelle on a peu de prise. Et puis, la pollution de l'air...
Site :
http://www.passeportsante.net
Le meilleur purificateur d'air en 2017 - Tests, avis et ...
Pourquoi nous faire confiance
Toutes les recommandations que nous faisons sur Achetezlemeilleur.com sont le résultat de plusieurs semaines ou mois de recherche, tests, comparatifs, analyses d'avis consommateurs et si besoin d'interviews avec des experts et scientifiques. Vous vous rendrez rapidement compte que les produits que nous recommandons ici ne sont pas les plus chers ou les plus...
Date: 2017-09-20 14:40:04
Site :
http://achetezlemeilleur.com
Arrêté du 01/07/13 modifiant les arrêtés de prescriptions ...
Recherche
Arrêté du 01/07/13 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1111, 1136, 1138, 1172, 1173, 1435, 1510, 2220, 2351, 2415, 2510, 2562, 2564, 2565, 2570, 2710-1, 2710-2, 2711, 2716, 2718, 2781-1, 2791, 2795 et 2950
Arrêté du 01/07/13
(JO n° 172 du 26 juillet 2013 et BO du MEDDE n°...
Date: 2017-07-04 05:38:03
Site :
http://www.ineris.fr
Classe énergie et émissions de gaz à effet de serre (GES ...
71. Le lundi 7 octobre 2013, 09:13 par Maison écologique à vendre Midi-Pyrénées
Bonjour Krisbon38,
Il faut avoir suivi une formation afin de devenir un diagnostiqueur immobilier certifié pouvant délivrer un rapport de diagnostic de performance énergétique .
Je vous envoie mon guide pratique gratuit " Estimer son DPE, estimer une consommation, questions les plus fréquentes " ainsi...
Date: 2017-09-20 19:05:54
Site :
http://www.immobilierecologique.fr
Expoprotection, le salon de la prévention et de la gestion ...
Expoprotection, le salon de la prévention et de la gestion des risques, qui s'est tenu à Paris Porte de Versailles du 7 au 9 novembre a enregistré une affluence aussi exceptionnelle que sa précédente édition, avec près de 25 000 visiteurs cumulés et un nombre d'exposants en croissance (754 pour 687 en 2014).
Le salon a rempli son rôle de rendez-vous européen révélateur d'innovations...
Site :
expoprotection.com
Thèmes liés : prevention risque professionnel entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance risque entreprise / site du ministere de l'interieur francais
Normes techniques immobilières et règles de construction ...
Les normes phoniques
La réglementation acoustique de 2000
Afin de limiter les nuisances sonores quotidiennes qui peuvent porter atteinte à la santé des habitants, une réglementation acoustique fixe des limites de niveaux sonores. Ces exigences de qualité acoustique d'un logement se mesurent en décibel.
Les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2000...
Site :
http://www.logisneuf.com
Thèmes liés : niveau de bruit db / mesure niveau sonore db / niveau sonore db / republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise
François Fillon - Info et actualité François Fillon - Europe 1
François Fillon
Les Républicains
François Fillon était candidat à la présidentielle de 2017, il a obtenu 15.26% des votes, soit 7.067.529 voix, lors du 1er tour (Source Ministère de l'Intérieur, résultats du 24 avril 04h).
SA BIO
Ses date et lieu de naissance. Né le 4 mars 1954 au Mans, dans la Sarthe, il est âgé de 62 ans)
Ses fonctions actuelles. Il est député de Paris.
Son...
Site :
http://www.europe1.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement fillon / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / ministere de l interieur resultats elections / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur
Carte d’identité biométrique/ Lancement le 1er janvier ...
Carte d'identité biométrique/ Lancement le 1er janvier 2016
Par
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La carte d'identité biométrique sera lancée le 1er janvier prochain . C'est ce qu'a révélé, aujourd'hui, sur les ondes de la Chaîne I de la Radio nationale, un responsable du ministère de l'Intérieur et des collectivités locales.
Selon Abderazak Henni, directeur général de la modernisation, de la documentation et des archives au sein de ce département, le lancement de ce document sera synonyme du «début de la gouvernance...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l'interieur algerie passeport
Les actes d'enquête - Police nationale - Ministère de l ...
Les actes d'enquête
10 octobre 2011
Les formes imposées aux divers actes d'enquête ont pour but de garantir la régularité des opérations et de protéger les droits de la défense.
La lutte contre la criminalité et la délinquance organisées nécessite que les enquêteurs disposent de prérogatives plus coercitives.
Afin de garantir l'exercice des libertés individuelles, leur mise en...
Date: 2017-07-04 06:31:41
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : maison vue de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur
Ministère de l'Intérieur et des Collectivités ...
· 6 h ·
OURAGAN MARIA : HAÏTI PASSE À LA PHASE D'ALERTE 1 AU NIVEAU DE VIGILANCE ORANGE PAR RAPPORT AUX FORTES PLUIES
Port-au-Prince, le 19 septembre 2017.- Le Secrétariat permanent de gestion des risques et des désastres, de concert avec l'Unité hydrométéorologique d'Haïti et la direction de la Protection civile, a lancé, ce mardi 19 septembre 2017 à 11h00, la phase d'alerte 1, au niveau de vigilance orange, pour la région Nord du pays par rapport aux fortes pluies que devrait provo...quer le cyclone Maria.
À la mi-journée, l'ouragan de catégorie 5 sur l'échelle de Saffir-Simpson menaçait l'île de...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport / qui se passe a l interieur / ministere de l interieur
TP 1247F Aviation - Utilisation des terrains au voisinage ...
50 %
Vertical
NOTE : Les critères ci-dessus seront suivis seulement aux petits aérodromes des régions montagneuses utilisant les VMC là où les vallées sont les seuls endroits disponibles comme emplacement aéroportuaire. Aux autres endroits, une étude aéronautique devra être produite. De plus, l'approbation de l'Administration centrale sera requise avant d'appliquer les critères...
Date: 2017-03-15 19:40:23
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : mesure de l'aire d'une surface / presence d air dans l eau / bruit d'animaux sauvage / mesure de l'air / mesure de l air
Conseil National Pour Les Soins Aux Animaux d'Élevage ...
PRATIQUES EXEMPLAIRES RECOMMANDÉES
loger les veaux non sevrés individuellement ou en petits groupes bien gérés comprenant moins de 10 animaux (9)
fournir une litière adaptée au système de logement et aux conditions saisonnières (p. ex., la paille a un pouvoir isolant supérieur aux copeaux de bois, ce qui est important dans les stabulations non chauffées en hiver)
donner aux veaux...
Site :
http://www.nfacc.ca
Résistance | Collectif de membres du Parti communiste ...
Collectif de membres du Parti communiste français (Fédération du Nord, section de Lille)
Menu
par Résistance
On ne peut pas voter pour Marine Le Pen pour des raisons évidentes, qu'il n'est pas utile de développer ici. Mais ceux qui pensent voter Macron avec la bonne conscience de s'opposer à un quelconque « fascisme » se trompent lourdement. Ce ne sont pas les rêveries pseudo...
Site :
http://www.resistance-politique.fr
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / republique francaise ministere de l'interieur / forces francaise de l'interieur
Décret n°2014-554/PRES/PM du 27 juin 2014 portant création ...
Décret n°2014-554/PRES/PM du 27 juin 2014 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation de la commande publique. JO N°40 DU 02 OCTOBRE 2014
PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES
VU la constitution ;
VU le décret n°2012-1038/PRES du 31décembre 2012 portant nomination du Premier Ministre...
Site :
http://www.legiburkina.bf
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / adresse du ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur
Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...
Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.
Coups de coeur 39
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Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...
Date: 2017-09-20 18:51:02
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l interieur election
Danger de la Mine de Salau ! Et s'il n'est pas ... - PPERMS
Dernières nouvelles
Mise en sécurité du site
Après la mise en place d'un portail, l'installation de bureaux et de sanitaires pour accueillir des gardiens, la mise en sécurité du site se concrétise en ce mois de juillet. La société Mines du Salat et toujours en attente de l'autorisation Préfectorale, pour commencer les études, sur la présence d'amiante dans l'air de la mine.
La...
Site :
https://perminesalau.jimdo.com
La qualité de l'air au Québec : historique des événements ...
La qualité de l'air au Québec :
historique des événements marquants
Le Québec se préoccupe de la qualité de l'air depuis le milieu du siècle dernier. Jusqu'à la fin des années 1960, les interventions des trois ordres gouvernementaux (fédéral, provincial et municipal) dans ce domaine ont essentiellement visé l'élimination de divers types de nuisances,...
Legionella — Wikipédia
Les arrêtés qui encadrent le risque légionelle sur les installations[ modifier | modifier le code ]
ECS (eau chaude sanitaire) : arrêté du 1er février 2010
TAR (tour de refroidissement) : arrêtés du 14 décembre 2013 [1] .
Écologie[ modifier | modifier le code ]
Ce sont des bactéries naturellement présentes dans l' eau et dans les boues , responsables d'une maladie respiratoire , la...
Date: 2017-06-27 07:59:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : quantite d'eau dans l'air / presence d air dans l eau / quantite d eau dans l air / eau l air la vie / concentration eau dans l'air
Pratiques et Techniques de la Plaisance
Vers les règles 2016 en Turquie
�
Dans les deux cas, vous vous trouverez dans un autre monde, souvent plus raffiné que le nôtre. L'art de la discussion, la forme primant le fond, sans pour autant l'oublier, l'importance accordée à l'hôte, et la traditionnelle hospitalité de cette région, pourront surprendre ceux d'entre nous y débarquant avec un rationalisme sommaire...
Ici, tout...
Date: 2017-09-20 20:52:40
Site :
http://www.plaisance-pratique.com
Thèmes liés : couleur pour l'interieur d'une maison / pollution d eau et leurs effets sur la sante / pollution de l'eau et leurs effets sur la sante / pollution de l eau et leurs effets sur la sante / reglement interieur de l achat
Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
Dans le cadre de la réforme territoriale, le Président de la République et le Premier ministre ont souhaité diminuer le nombre de régions en France métropolitaine, pour passer de 22 à 13 régions. Ce projet reprend des propositions anciennes (Antoine, 1960, Labasse, 1960), réactivées au cours de la période récente (Rapport Balladur en 2009, Rapport Krattinger-Raffarin en 2013).
Dans la...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france / site du ministere de l'interieur francais
Pollution de l'air : la réalité des grandes villes européennes
Pollution de l'air : la réalité des grandes villes européennes
Quand Paris disparaît dans un brouillard de pollution aux particules fines, suffit-il d'alterner la circulation ?
(Photo AP/Jacques Brinon)
En France, la polémique sur les mesures à prendre contre la pollution -- avec l'arrivée d'un nouveau pic de particules fines dans la capitale -- enfle encore une fois. Mais la pollution de...
Jurisprudence - RC Assurances
Le TF rappelle sa jurisprudence selon laquelle les troubles dépressifs de gravité légère à moyenne ne sont considérés comme invalidant que s'ils résistent à un traitement médical entrepris lege artis. En cas de trouble de gravité moyenne, l'examen de son caractère invalidant doit faire l'objet d'un examen minutieux. On ne peut pas sans autres partir du présupposé que ces troubles...
Site :
http://rcassurances.ch
Lig'Air - Association de surveillance de la qualité de l ...
Le rapport d'activité 2016 est paru. Pour tout savoir de l'année 2016 sur les résultats des mesures, la modélisation, les problématiques locales telles que les pesticides, l'amélioration des connaissances et la communication.
L'ACTUALITÉ 2016 À LA LOUPE
UN NOUVEAU PRÉSIDENT
M. Benoît Faucheux, vice-Président délégué à la Transition énergétique et à l'environnement à la...
Site :
https://www.ligair.fr
3047-2 : Réflexion sur la petite cuillère ou Pour le Maçon ...
En lisant mon message, surprise qu'est ce que, ce thème;
Qu'est ce que la petite cuillère vient faire là, ?
Réfléchissons, la cuillère que j'utilise pour faire fondre le sucre dans mon café, non rechercher le symbole de la petite cuillère. Lorsque vous mangez, vous utilisez une petite cuillère afin d'extraire la meilleure portion de la nourriture en face de vous, comme celle que...
Date: 2013-12-24 14:04:57
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http://www.ledifice.net
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / enfants de l air / france cinq c dans l'air / france c dans l'air / france c dans l air
Moto équipement : l'équipement obligatoire de par la loi
L'Article R233-1 du code de la route précise que Tout conducteur d'un véhicule à moteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente.
Son permis de conduire attestant qu'il a bien le droit de conduire le véhicule qu'il pilote au moment du contrôle.
La carte grise du véhicule ou les photocopies certifiées conformes des cartes grises dans les cas et...
Site :
http://www.motoservices.com
Thèmes liés : bruit pot d'echappement moto / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur carte grise / forces francaise de l'interieur / forces francaise de l interieur
Dassault Aviation — Wikipédia
Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aéronautique français fondé en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde détenu par la famille de son fondateur et portant son nom.
C'est une entreprise multinationale qui emploie 11 942 personnes, dont 9 315 en France avec une présence commerciale dans plus de 83 pays et plus de 2 200 avions d'affaires Falcon en...
Date: 2017-06-28 20:29:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Amiante — Wikipédia
Article détaillé : Affaire de l'amiante en France .
Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [56] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...
Date: 2017-09-18 04:09:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Petition · ALERTE! Allergies et Pollution à Strasbourg ...
807
signataires
FAMILY AIR est un collectif regroupant des parents, des enseignants, des personnels de la petite enfance soucieux de la qualité de l'air que nous respirons. L'hiver a été ponctué de pics de pollution et nous souhaitons des mesures concrètes et efficaces.
Les pics de pollution sont trop nombreux dans notre région et la pollution de fond, la plus nocive, respirée tous...
Site :
http://www.change.org