Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE

B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE

TRAVAUX DE LA COMMISSION

II.- EXAMEN DES ARTICLES

Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation

Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée

> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...

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Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...

Thèmes liés : presence d air dans l eau / resistance de l'air code / france 3 c dans l'air / libre comme l'air france 3 / ministere de l'interieur secourisme

Référentiels de formation des Sauveteurs Secouristes du ...

Référentiels de formation des Sauveteurs Secouristes du Travail à télécharger

REFERENTIELS A TELECHARGER

"Sauveteur Secouriste du Travail"

JANVIER 2012

Ce référentiel technique représente la synthèse du travail produit par un groupe de formateurs provenant de l'INRS, des Caisses Régionales d'Assurance Maladie, d'Organismes de Formation conventionnés.

Il constitue une "photographie" des...

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Date: 2017-04-24 18:54:51
Site : http://secourisme34.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur referentiel secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / assurance risque d'entreprise

Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr

À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.

Chiffres-clés

Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.

La proportion de...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur

Protection Civile du Rhône - Les dispositifs de secours

organisées sur différents sites avec des horaires variés...

© Protection Civile du Rhône

Agréée de Sécurité Civile, liée par Convention avec le...

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Site : http://www.protectioncivile-69.org

Thèmes liés : decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / ministere de l interieur

PSE1 - Premiers Secours en Equipe de niveau 1 - Protection ...

Rejoignez les bénévoles de la Protection Civile du Rhône !

© Protection Civile du Rhône

Agréée de Sécurité Civile, liée par Convention avec le...

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Site : http://www.protectioncivile-69.org

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Le défibrillateur est il obligatoire ? Secourisme & Co

De nombreuses entreprises, communes, établissement recevant du public (ERP), se demandent s'ils ont l'obligation de s'équiper en défibrillateurs. La réglementation actuelle restant flou,  il est n'est pas évident de faire la part des choses.

Le présent article a pour but d'apporter des réponses claires et précises aux interrogations des chefs d'entreprises, maires, gestionnaire d'ERP,...

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Site : http://www.secourisme-and-co.fr

Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise / risque d entreprise

formation PSC1 - Les formateurs PSC1

Les formateurs de premiers secours sont également appelés des moniteurs. Ceux qui veulent devenir des formateurs PSC1 et dispenser la formation sur les gestes de premiers secours destinés au grand public doivent être titulaires du BNMPS ou Brevet National de Moniteur de Premier Secours. Ceux qui obtiennent le brevet peuvent proposer au grand public des formations pratiques relatives à ce qui...

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Site : http://www.formationpsc1.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme psc1 / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur / information du ministere de l interieur

Encyclopédie Larousse en ligne - risques naturels et ...

Cachemire (octobre 2005)

6 milliards

* Il s'agit du coût des dommages assurés. Le coût économique global des catastrophes est parfois cinq ou six fois supérieur.

Les risques naturels

Définition

Le Perbuatan, Indonésie

La notion de risque naturel se distingue de celle de phénomène naturel. Les phénomènes naturels peuvent être de nature atmosphérique (froid, chaleur, orages violents,...

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Site : http://www.larousse.fr

Formations de secourisme - protection-civile.org

Formations

S'engager dans la culture du risque

Tout citoyen devrait être capable d'effectuer des gestes qui sauvent dans la vie quotidienne. Pourtant, seule 27% de la population sont formés aux gestes de premiers secours contre 80% en Allemagne. Alors agissons et sauvons des vies !

 

Face aux chiffres alarmants des décès en France, la Protection Civile agit quotidiennement dans le...

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Date: 2017-09-20 05:14:26
Site : http://www.protection-civile.org

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Presentation - CFDA

Communiqué d'Amnesty International France, 25 novembre 2011,  Droit d'asile en France : Incohérences et danger des propositions de réformes du ministre de l'Intérieur

Accueil des demandeurs d'asile : la CFDA réagit au projet de nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour demandeurs d'asile

La CFDA a souhaité réagir au nouveau cahier des charges des plateformes d'accueil pour...

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Site : http://cfda.rezo.net

Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / gouvernement ministre de l'interieur / ministre de l interieur france / ministere de l'interieur referentiel secourisme

Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières

Chapitre 75 - La prospection et l'extraction pétrolières

LA PROSPECTION, LE FORAGE ET LA PRODUCTION DE PÉTROLE ET DE GAZ NATUREL

Richard S. Kraus

Généralités

Les pétroles bruts et les gaz naturels sont des mélanges de molécules d’hydrocarbures (composés organiques d’atomes de carbone et d’hydrogène) contenant de 1 à 60 atomes de carbone. Les propriétés de ces hydrocarbures...

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Date: 2009-10-22 21:15:21
Site : http://www.ilocis.org

Lubrification - TPM attitude

Intervalles de graissage fréquents (< 3200 km) service léger (application non critique)

Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection contre la corrosion et l'usure

LB

Intervalles de graissage prolongés (> 3200 km). Service de léger à rigoureux (charges élevées, vibrations, exposition à l'eau) 

Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection...

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Date: 2013-10-07 22:17:13
Site : http://tpmattitude.fr

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Les dérogations

La liste exhaustive des dérogations :

véhicules d'intérêt général prioritaire ( 6.5 de l'article R. 311-1 du Code de la route ) c'est-à-dire: véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à...

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Date: 2017-09-20 16:09:39
Site : paris.fr

Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...

ou toute autre support audiovisuel !

Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...

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Date: 2017-09-19 12:24:09
Site : http://www.lanslebourg-montcenis.fr

Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur

MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net

LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE

En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.

L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.

LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...

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Date: 2017-09-16 06:04:50
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : presence d air dans l eau / poids d'eau dans l'air / vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / assurance risque d'entreprise

REF-39

De Jean-Pierre F6DZP en date du 20 avril 2011:

PREMIERE MONDIALE : Monitoring Web live des émissions DATV

 

A partir du 20 avril 2011 vous pouvez suivre en direct live sur le Web les mesures faites par Tutioune:

http://www.vivadatv.org/page.php?p=tutioune-ihm

C'est en phase expérimentale, il n'y a pas encore la capture de vignettes de la vidéo reçue, mais on a en direct toutes les mesures...

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Site : http://ref39.r-e-f.org

Thèmes liés : qui se passe a l interieur / photo ministere de l interieur / voir l interieur / analyse de l air interieur / traitement de l'air interieur

PSC1, PSE1, SST, formation et recyclage secourisme •Descri

BNSSA

 

Le BNSSA, est un brevet national qui permet à son titulaire, d'assurer la sécurité des baignades aménagées et réglementairement autorisées et, dans certains cas, celle des établissements de natation d'accès payant, en s'intégrant à l'ensemble des...

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Site : http://www.fnmns66.com

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Cotam Unité — Wikipédia

F-RAFB, un des deux Falcon 7X de l'escadron.

Depuis le

3 juillet 2009

, l'escadron de transport présidentiel ETEC dispose d'un Dassault Falcon 7X , baptisé Carla One par les aviateurs de l'Armée de l'air [12] , en référence à l'épouse de l'ex-président Carla Bruni-Sarkozy et à l'avion présidentiel américain Air Force One . Un second appareil identique a rejoint la flotte en mai 2010 ....

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Date: 2017-06-29 00:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Noyades en France: Législation noyade en France

856,027 personnes ont consultés cet article

Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)

Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur

Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)

Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...

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Site : http://www.noyades.com

Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

Qu'est-ce qu'un marché public ?

<= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2,  ...

Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.

Les marchés...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : qui se passe a l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours 2015 / ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur concours resultats

Arrêté du 01/07/13 modifiant les arrêtés de prescriptions ...

Recherche

Arrêté du 01/07/13 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1111, 1136, 1138, 1172, 1173, 1435, 1510, 2220, 2351, 2415, 2510, 2562, 2564, 2565, 2570, 2710-1, 2710-2, 2711, 2716, 2718, 2781-1, 2791, 2795 et 2950

Arrêté du 01/07/13

(JO n° 172 du 26 juillet 2013 et BO du MEDDE n°...

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Date: 2017-07-04 05:38:03
Site : http://www.ineris.fr

Ministère de l'intérieur Paris, Organisation ...

[En images] Bernard Cazeneuve inaugure la sous-préfecture d'#Argenteuil dans le Val-d'Oise

Il y a 2015-07-02T15:45:37+0000 via

Ministère de l'intérieur

Organisation gouvernementale

Réforme du permis de conduire : le bilan 1 an après Cette réforme, engagée en juin 2014, s'inscrit parfaitement dans le plan d'action pour réduire l'insécurité routière. En effet parallèlement aux nouvelles dispositions administratives, l'éducation routière tient une place importante. Les premiers effets de la réforme d'ores et déjà visibles.

Il y a...

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Site : https://beenaps.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur

La Gendarmerie Nationale Française

La gendarmerie nationale française est une force armée qui remplit des missions de police. Elle est placée à la fois sous la tutelle du ministère de l'Intérieur et de celui de la Défense. Les forces de gendarmerie sont traditionnellement chargées de la sécurité des zones rurales et des zones périurbaine alors que les forces de police sont plutôt chargées des zones urbaines. Les deux...

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Site : http://www.police-nationale.net

Thèmes liés : defense nationale armee de l'air / formation armee de l'air francaise / base militaire armee de l'air en france / armee de l'air francaise / armee de l air francaise

Protocole Porte-Drapeau - Site Jimdo de medmil323haguenau!

CEREMONIAL du Porte-drapeau.

 

Ce document n'a aucune prétention d'obligation ou de révolution sur les textes existants. Il a été élaboré afin d'aider les acteurs d'associations patriotiques à harmoniser le mieux possible les cérémonies communes et de faire en sorte que le porte-drapeau, digne représentant de son association, soit regardé et respecté par tous.

 

1. TENUE ET...

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Site : https://medmil323haguenau.jimdo.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur drapeau francais / couleur pour l'interieur d'une maison / site officiel ministere de l'interieur / officiel ministere de l interieur / republique francaise ministere de l'interieur

Les dates 2018 du concours de sapeur-pompier professionnel ...

 

Les dates 2018 du concours de caporaux (sapeur-pompier professionnel)

Le concours de sapeur-pompier professionnel (aussi nommé "concours de caporaux" puisqu'il permet d'obtenir le grade de caporal) est organisé de manière très irrégulière. Le dernier concours a été organisé en 2013 et le prochain sera organisé en 2018. Ce concours est décentralisé et chaque Service Départemental d'Incendie et de Secours...

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Site : http://www.concours-pompier.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais

Devenir SPP | Service départemental d'incendie et de ...

endurance musculaire de la ceinture dorso-abdomidale (gainage)

endurance musculaire des membres supérieurs

endurance des membres inférieurs (Killy)

entretien de 25 mn avec le jury

entretien de 30 mn avec le jury

langue vivante étrangère

Après réussite au concours, les lauréats sont inscrits sur une liste d'aptitude valable 1 an sur tout le territoire national (renouvelable 2 fois). Ils doivent alors

postuler sur des postes vacants.

Les offres...

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Date: 2017-07-04 11:55:40
Site : http://www.sdis21.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours / recrutement ministere de l interieur / ministere de l'interieur formation secourisme

Sapeur-pompier : études, diplômes, salaire, formation | CIDJ

Votre notation : Aucun(e) Moyenne : 4.1 (67 votes)

Sapeur-pompier

© Stéphane Hette / Fotolia

La mission des sapeurs-pompiers consiste à secourir et protéger les personnes, les biens ou l'environnement, à lutter contre les périls ou les conséquences des accidents de toute nature : inondations, pollutions, incendies, accidents de la route...

Description métier

Le sapeur-pompier intervient...

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Date: 2017-07-04 11:55:46
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours sapeur pompier / ministere de l'interieur formation secourisme / les moyens de lutte contre la pollution de l'environnement / lutte contre la pollution de l'environnement / ministere de l'interieur paris

LES FORMATIONS DE PREMIERS SECOURS - Secourisme-pratique.com

LES FORMATIONS DE PREMIERS SECOURS

Descriptif détaillé des formations de premiers secours (en France)

(Choisissez dans la liste ou cliquer ici )

La PAE3 vient compléter le lot des nouveaux acronymes issus de la réforme des formations de premiers secours. En français dans le texte, ça signifie pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3. Les activités de classe 3, c'est le secourisme grand public. Pourquoi classe 3 ? Parce que !

La PAE3 est en fait l'ensemble des techniques pédagogiques à...

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Site : http://www.secourisme-pratique.com

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Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

Accueil > Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

 

Avant propos ou contexte

Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse de...

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Site : http://www.sagepesticides.qc.ca

Le Joola - Anniversaires du naufrage au Sénégal

Ziguinchor en Casamance

Le Président Wade a participé aux cérémonies organisées à Ziguinchor. Il s'est rendu au cimetière de Kantène, à la périphérie sud de Ziguinchor, pour se recueillir sur les tombes des 42 victimes du naufrage qui y sont enterrées. Une stèle en forme de bateau fait face aux deux rangées de tombes, dont 7 seulement ne sont pas anonymes, les 35 autres corps n'ont...

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Site : http://www.kassoumay.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur dakar senegal / ministre de l interieur france / gouvernement du senegal ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / nom du ministre de l interieur

Le chemin des Dames, l'Artois , Reims : les offensives de 1917

l'enlèvement de la première ligne ; à

7 heures

, celui de la route 44; à

7h55,

celui de Cerny-en-Laonnois (64e, 65e RI), le général Duchêne avait ordonné la marche en avant.

L'Armée, pleine d'ardeur et de confiance, était entrée dans la zone de bataille pour achever la victoire ; bientôt elle se heurta aux groupes de plus en plus nombreux de blessés gagnant l'arrière et apportant de...

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Date: 2008-12-27 18:10:59
Site : http://chtimiste.com

Thèmes liés : qui se passe a l interieur / republique francaise ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur

Conseil National Pour Les Soins Aux Animaux d'Élevage ...

PRATIQUES EXEMPLAIRES RECOMMANDÉES

loger les veaux non sevrés individuellement ou en petits groupes bien gérés comprenant moins de 10 animaux (9)

fournir une litière adaptée au système de logement et aux conditions saisonnières (p. ex., la paille a un pouvoir isolant supérieur aux copeaux de bois, ce qui est important dans les stabulations non chauffées en hiver)

donner aux veaux...

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Site : http://www.nfacc.ca