Code de l'environnement - Livre Ier

 DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES

VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

PARTIE DECRETALE

Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales

TITRE Ier. - Principes

Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...

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Date: 2017-06-23 12:35:26
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Télé-Québec : Légitime dépense

Plancher flottant, stratifié ou laminé: c'est la même chose : un couvre-plancher qui ressemble à du bois mais dont le coeur est composé de fibres de bois.

Ce matériau a fait son apparition sur le marché nord-américain au début des années 90. Depuis, sa popularité est montée en flèche. Aujourd'hui, ce marché représente plus de 1 milliard $US. Et à eux seuls, en 2008, les fabricants...

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Site : http://legitimedepense.telequebec.tv

Thèmes liés : qualite de l'air en france aujourd'hui / qualite de l air en france au niveau / ameliorer la qualite de l air en france au niveau / indice qualite de l'air quebec / evolution qualite de l'air en france

Le chauffage d'appoint au gaz - bien-au-chaud.com

Le chauffage d'appoint au gaz

Sujets de cette page

Quelques gestes à connaître

Quelle surface chauffer avec un mobile au gaz ? Peut-on utiliser du propane dans un radiateur au gaz d'intérieur ? Ce mode de chauffage présente-il des dangers ?

Comment choisir parmi les chauffages d'appoint électriques, au gaz, à bois, à pétrole... ? Chacun présente ses atouts et ses inconvénients et peut...

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Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne — Wikipédia

Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne

La Hongrie en orange et l' Union européenne à 15 en vert.

Dépôt de candidature

Populations respectives lors de l'adhésion

UE  : 381 781 620 hab.

Hongrie  : 10 032 375 hab.

Superficie

Union européenne  : 3 290 388 km²

Hongrie  : 93 029...

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Date: 2017-09-18 22:53:22
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Le chauffage d'appoint au bioéthanol - Le site de ...

de réglage de la flamme par manettes ou non

d'une bouche de remplissage

d'une canne de commande pour la fermeture du réservoir

d'un couvercle de protection

d'une plaque coulissante pour régler et éteindre la flamme

d'un clapet de fermeture et réglage libre évitant qu'ils soient bloqués par dilatation due à la chaleur

d'un détecteur du niveau de remplissage

d'une télécommande...

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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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la couleur mauve de Milka - Prodimarques La vie des Marques

Ce n'est qu'en 1987 que Milka devient une marque à part entière. Si le nom Suchard disparaît de l'emballage, la couleur mauve est maintenue (5) et la typographie ne change pas qui exprime, par la couleur blanche, le lait du pays des Alpes, par l'écriture manuscrite, le monde de l'enfance et par la rondeur, la tendresse maternelle. Après le thème de la tentation (1984) "Milka, la plus tendre...

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Site : http://www.prodimarques.com

Thèmes liés : partie de jambes en l'air francais / eau l air la vie / association de surveillance de la qualite de l'air / association de surveillance de la qualite de l air / qualite de l air en france au niveau

L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...

Membres du groupe de travail Ad Hoc

Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe

Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...

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Médicament — Wikipédia

Notions en rapport[ modifier | modifier le code ]

Posologie  : c'est la dose usuelle du médicament utilisé. Elle dépend de la maladie, de l'âge du patient, de son poids et de certains facteurs propres : fonction rénale, fonction hépatique. Elle ne doit naturellement être en aucun cas modifiée sans un avis médical ou éventuellement du pharmacien.

Pharmacocinétique  : c'est la vitesse...

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Date: 2017-09-20 12:04:46
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Thèmes liés : quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / poids d'eau dans l'air / presence d air dans l eau / cours de l action air liquide

Perturbateurs endocriniens et ... - Cancer Environnement

Expositions aux perturbateurs endocriniens

En population générale, l'eau et l'alimentation (migration de substances depuis l'emballage, contamination des sols de cultures, résidus hormonaux dans la viande), mais également l'air et les cosmétiques, sont les principales sources d'exposition aux PE ( Afsset , 2006; Inserm , 2008). Cependant, en dehors des accidents (explosion d'une usine de...

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Peinture | Travaux.com

Accueil > Déco > Peinture

Peinture

Vous avez acquis une habitation neuve ou vous souhaitez rénover votre logement. Vous avez prévu dans vos plans de (re)faire toutes les peintures d'intérieur. Opération simple en apparence. Vaste programme en réalité, même avec l'aide d'un artisan peintre ou peintre décorateur.

Articles les plus populaires

Comment choisir une peinture ?

La couleur n'est...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / eau et l air dans la peinture / qualite d air interieur / couleur tendance pour l'interieur / isolation des murs par l interieur

Environnement en Normandie — Wikipédia

Le traitement produit des effluents radioactifs qui sont rejetés en mer.

La pollution atmosphérique Modifier

C'est peut-être à ce niveau que les Hauts-Normands ont pris conscience du très mauvais état de l' environnement de leur région. Grosses agglomérations, nombreuses industries émettrices de gaz à effet de serre, les sources de pollution atmosphérique sont multiples et importantes...

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Date: 2017-09-18 05:02:43
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physicienne ou physicien - metiers-quebec.org

Aucun titre professionnel n'est nécessaire pour occuper un poste de physicien(ne).

 

Par contre, afin de rehausser la réputation et le niveau de professionnalisme de ces professionnels, l' Association canadienne des physiciens offre une certification professionnelle comme désignation « physicien(ne) professionnel(le) » dû à l'accroissement du niveau de complexité de la...

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Date: 2017-05-06 20:07:56
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N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...

ANNEXE 49

INTRODUCTION

Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.

Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...

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Memoire Online - La malnutrition proteino-energetique et ...

M PE : Malnutrition protéino-énergétique

NCHS : National center for health statistics

OMS : Organisation mondiale de la santé

p: Degré de signification

PADS : Projet d'appui au développement sanitaire

PAM : Programme alimentaire mondial

PCA : Paquet complémentaire d'activités

PCIM E : Prise en charge intégrée des maladies de l'enfant

PEC : Prise en charge

PEV : Programme élargi de...

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Date: 2017-05-11 11:02:37
Site : http://memoireonline.com

Thèmes liés : enfants de l air / association les enfants de l air / mesure de l'aire d'un cercle / france 5 programme c dans l'air / france 5 c dans l'air direct

Comment préserver l'environnement et la santé - Sciences ...

pour toutes les installations de combustion dores et déjà

réglementées.

orientation de lactuel crédit dimpôt vers des matériels de chauffage individuel de meilleur niveau de

performance

, y compris en intégrant les critères démissions de polluants, accroissement si possible des

incitations au renouvellement dappareils vétustes.

Copyright © Toulous'Ethic, une autre lecture de...

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Site : http://www.youscribe.com

Thèmes liés : comment preserver la qualite de l'air et la sante de tous / association agreee de surveillance de la qualite de l'air / les pesticides et leur effet sur l'environnement / pesticides sur l'environnement / pesticides et l environnement

Préserver la biodiversité et les ressources naturelles

Stopper la perte de biodiversité sauvage et domestique, restaurer et maintenir ses capacités d'évolution

Pour stopper la perte de biodiversité sauvage et domestique, restaurer et maintenir ses capacités d'évolution, l'Etat se fixe comme objectifs :

- la constitution, d'ici à 2012, d'une trame verte et bleue, outil d'aménagement du territoire qui permettra de créer des continuités...

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Site : http://www.conservation-nature.fr

Surdité — Wikipédia

Origine auto-immune[ modifier | modifier le code ]

La surdité de perception endochocléaire est d'origine auto-immune. Ce type de surdité peut être intégré dans une maladie de système ou paraître isolé. L'organisme fabrique des auto-anticorps qui vont détruire les antigènes de la cochlée. La surdité de perception est bilatérale, asymétrique et s'installe sur quelques semaines ou...

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Date: 2017-06-30 18:06:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : bruit dans l'oreille droite / bruit fort dans l'oreille / ameliorer la qualite de l air en france au niveau / bruit dans l oreille / evolution qualite de l'air en france

LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr

 LA FONCTION DE DIRECTION

 

Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).

La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.

 

I - LA DIRECTION G�?N�?RALE 

Cf....

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Date: 2000-12-29 21:17:43
Site : http://decf.descf.free.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   DEFINITIONS.

  Pour l'application des dispositions du présent règlement :

  2.1. Le terme " chaussée " désigne la partie de la voie publique aménagée pour la circulation des véhicules en général.

  2.2. Le terme " bande de circulation " désigne toute partie d'une chaussée divisée, dans le sens longitudinal par :

  a) une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : masse de l'air par deplacement d'eau / masse de vapeur d'eau dans l'air / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / presence d air dans l eau

Maintenance : sous-traiter ou pas ? - Investissements ...

Email

La maintenance est encore souvent une fonction considérée comme annexe. En interne, les équipes qui se chargent de cette tâche ont du mal à se débarrasser de leur image de personnel d'entretien. Pourtant, tous les industriels s'accordent à penser qu'une révolution est nécessaire. Et ce, malgré les difficultés économiques. Pour les industriels désireux de faire appel à la...

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Site : http://www.usinenouvelle.com

Thèmes liés : pourcentage d'eau dans l'air / bulles d air dans l eau / qualite de l'air en france aujourd'hui / traitement de l'air industriel / france cinq c dans l'air

Le chlordécone en Guadeloupe : une pollution/contamination ...

Le chlordécone en Guadeloupe : une pollution/contamination globale de l'environnement et de la population

Par Philippe Verdol, LDH de Guadeloupe

Le chlordécone est la matière active d'un pesticide organochloré autorisé entre 1972 et 1993 aux Antilles françaises pour lutter contre le charançon du bananier. Ses quatre principales caractéristiques, ont été mises en évidence par l'étude...

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Site : ldh-france.org

Le chlordécone en Guadeloupe : une pollution/contamination ...

Le chlordécone en Guadeloupe : une pollution/contamination globale de l'environnement et de la population

Par Philippe Verdol, LDH de Guadeloupe

Le chlordécone est la matière active d'un pesticide organochloré autorisé entre 1972 et 1993 aux Antilles françaises pour lutter contre le charançon du bananier. Ses quatre principales caractéristiques, ont été mises en évidence par l'étude...

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Site : ldh-france.org

Postes et philatélie des TAAF

Accueil > Philatélie > Postes et philatélie des TAAF

Postes et philatélie des TAAF

L'aventure postale dans les TAAF débute avec celle des frères Bossière sur Kerguelen. En effet, René Bossière, dont l'objectif principal est l'exploitation des Iles Kerguelen, est nommé « Résident de France » à Kerguelen en 1896 par le ministère des colonies, et il dispose à cet effet d'un...

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Date: 2017-09-20 19:11:58
Site : http://www.taaf.fr

Jurisprudence - RC Assurances

Le TF rappelle sa jurisprudence selon laquelle les troubles dépressifs de gravité légère à moyenne ne sont considérés comme invalidant que s'ils résistent à un traitement médical entrepris lege artis. En cas de trouble de gravité moyenne, l'examen de son caractère invalidant doit faire l'objet d'un examen minutieux. On ne peut pas sans autres partir du présupposé que ces troubles...

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Site : http://rcassurances.ch

Bilan de 50 ans des OPEX de la France : quelles leçons en ...

La diminution significative des effectifs projetés en OPEX entre 2002 et 2015 dont la majorité concerne l'armée de terre, résulte d'un engagement opérationnel associant des unités françaises d'intervention hautement qualifiées au volume réduit à des forces multinationales et internationales plus nombreuses chargées du contrôle de zone. Cette diminution qui se traduit par une baisse...

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Site : http://www.ifrap.org

Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)

modifié par :

- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)

- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)

- le décret-programme du 17 décembre...

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Date: 2017-03-31 14:09:24
Site : http://environnement.wallonie.be

Avis relatif aux véhicules automobiles alimentés en gaz de ...

LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,

VUle Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12

VU les requêtes n° 99-016, 99-0,1 99-021, 99-088 et 99-089

Considérant que :

LES SAISINES

La C.S.C. a été saisie à cinq reprises sur la question du GPL.

Le 8 février 1999, le Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers...

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Site : http://www.securiteconso.org

Encyclopédie Larousse en ligne - protection de l'environnement

tradition orale

Canada Banff

Les raisons de protéger l' environnement se justifient à divers titres. Établir des réserves ou des conservatoires relève de critères à la fois scientifiques et éthiques. Sur le plan scientifique, l'argument le plus fort en faveur de la protection est la nécessité de maintenir le potentiel génétique de la biosphère. Détruire aujourd'hui une espèce de...

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Site : http://www.larousse.fr

Clinique de l'Archette

Clinique de l'Archette

La clinique de l'Archette vous accueille

La Direction, les équipes médicales, paramédicales et l'ensemble des personnels techniques, administratifs et hôteliers, sont heureux de vous accueillir au sein de la clinique de l'Archette. Autour d'un plateau technique performant associé à un environnement hôtelier de haut niveau, soyez assuré(e) que tout sera mis en oeuvre...

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Site : http://www.clinique-archette.fr

Thèmes liés : formation d hotesse de l air / robe d'hotesse de l'air / presence d air dans l eau / qualite de l'air et sante publique / bureau de l air information