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3 articles sélectionnés
Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets ...
Réglementation
Au niveau national :
La circulaire du 18 novembre 2011 relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts rappelle les bases juridiques et présente les modalités de gestion de cette pratique.
> Circulaire_brulage_18112011_34130 - format : PDF
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La note des ministères en charge de l'écologie et de l'agriculture sur la mise en oeuvre de cette...
Date: 2017-07-04 06:13:45
Thèmes liés : brulage a l air libre / libre comme l'air / comme l air libre / plan regional de la qualite de l'air auvergne / plan regional de la qualite de l'air
Les services de l'État - isere.gouv.fr
http://air-touteunearmee.fr/communaute-armee-de-l-air
IHEDN
L'association régionale des auditeurs IHEDNInstitut des hautes études de la défense nationale de Dauphiné-Savoie a pour vocation d'animer le réseau d'expertises que constituent les auditeurs IHEDNInstitut des hautes études de la défense nationale sur son territoire et de participer aux réflexions et à la diffusion de la culture de Défense & Sécurité. Son action couvre les départements de l'Isère, de Savoie et de Haute-Savoie, tout en s'inscrivant dans le schéma régional et...
Date: 2017-07-04 10:27:15
Thèmes liés : defense nationale armee de l'air / armee de l air gouv / lycee de la defense armee de l'air / defense armee de l air / armee de l'air
Plans de prévention du bruit de l'aéroport Lyon Saint ...
Directive européenne du bruit dans l'environnement : Le PPBE de Lyon Saint-Exupéry
Mise à jour le 24/02/2014
Le principal objectif du plan de prévention du bruit dans l'environnement ( PPBEPlan de prévention du bruit dans l'environnement )...
Date: 2017-07-04 07:13:25
Thèmes liés : carte bruit lyon
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