Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des ...

Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution

Rapport n° 487 (2008-2009) de Mme  Catherine PROCACCIA , sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 24 juin 2009

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME...

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Date: 2011-12-22 15:36:31

proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 mai 2014

PROPOSITION DE LOI

relative à la nocivité du diesel pour la santé,

PRÉSENTÉE

Par Mme Aline ARCHIMBAUD, MM. Ronan DANTEC, Joël LABBÉ, Jean-Vincent PLACÉ, Mmes Corinne BOUCHOUX, Esther BENBASSA, Marie-Christine BLANDIN, MM. Jean DESESSARD et André GATTOLIN,

Sénateurs

(Envoyée à la commission des finances, sous réserve de la...

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Date: 2014-05-06 12:50:51

Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France ...

Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France

14e législature

Question écrite n° 19938 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont (Haute-Vienne - Socialiste et républicain)

publiée dans le JO Sénat du 11/02/2016 - page 513

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont interroge Mme la...

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Date: 2016-10-21 11:39:39

Dissolution de la musique des forces aériennes de Dijon ...

Les deux formations restantes de l'armée de l'air (la musique de l'air de Paris et la musique des forces aériennes de Bordeaux) continueront cependant à offrir des prestations au profit de l'ensemble des bases aériennes de l'armée de l'air et de leur environnement. Ce sera naturellement le cas pour la garnison de Dijon. Dès l'annonce de la dissolution de l'unité, certains musiciens ont choisi de quitter l'armée de l'air et d'autres pourraient prendre la même décision prochainement. Le départ d'un ou plusieurs musiciens par pupitre ne permettra plus le fonctionnement de la formation tout entière. Par...

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Date: 2016-10-21 11:19:16

Thèmes liés : musique armee de l'air dijon / musique armee de l'air bordeaux / base aeriennes armee de l'air / bases aerienne de l armee de l air / musique armee de l'air

Marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel

Marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel

N° 44

Annexe au procès-verbal de la séance du 5 novembre 2002

PROPOSITION DE

RÉSOLUTION

sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 96/92/CE et 98/30/CE concernant les règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et la proposition de règlement du...

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Date: 2010-12-21 16:20:23

Thèmes liés : marche interieur du gaz et de l electricite / gouvernement ministre de l'interieur / ministre de l interieur france / gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur

Participation du ministère de l'intérieur à la formation ...

La mise en oeuvre de cette mesure permettra aux jeunes d'obtenir gratuitement l'attestation de formation aux premiers secours avant leur sortie du système scolaire. L'objectif d'associer à une éducation citoyenne une formation aux premiers secours reconnue par l'Etat sera ainsi atteint. Le projet de loi de modernisation de la sécurité civile propose d'inclure dans le code de l'éducation une disposition tendant à sensibiliser les élèves sur ce point. L'article relatif à cette mesure est rédigé comme suit : " Art. L. 312-13-1. - Tout élève bénéficie, dans le cadre de sa formation scolaire, d'une...

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Date: 2016-10-21 10:47:59

Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / ministere de l interieur