Site : tc.gc.ca
Classement : 445 / 1716
4 articles sélectionnés
article 1.16 du Règlement sur le TMD - tc.gc.ca
sécurité publique
(extrait de la Loi)
Protection de la santé ou de la vie humaine, des biens ou de l'environnement. (public safety)
solide
Toute matière qui n'est pas un liquide ou un gaz. (solid)
Supplément aux Instructions techniques de l'OACI
Abrogé
suremballage
DORS/2014-159
Récipient qui est utilisé par un seul expéditeur pour grouper un ou plusieurs petits contenants afin d'en...
Date: 2017-02-08 16:34:06
Thèmes liés : masse de vapeur d'eau dans l'air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / masse d'eau contenue dans l'air / masse d'eau dans l'air
Partie 1 - Transports Canada
sécurité publique
(extrait de la Loi)
Protection de la santé ou de la vie humaine, des biens ou de l'environnement. (public safety)
solide
Toute matière qui n'est pas un liquide ou un gaz. (solid)
Supplément aux Instructions techniques de l'OACI
Abrogé
suremballage
DORS/2014-159
Récipient qui est utilisé par un seul expéditeur pour grouper un ou plusieurs petits contenants afin d'en...
Date: 2017-02-08 16:34:06
Thèmes liés : masse de vapeur d'eau dans l'air / quantite d'eau dans l'air / quantite d eau dans l air / masse d'eau contenue dans l'air / masse d'eau dans l'air
TP 1247F Aviation - Utilisation des terrains au voisinage ...
50 %
Vertical
NOTE : Les critères ci-dessus seront suivis seulement aux petits aérodromes des régions montagneuses utilisant les VMC là où les vallées sont les seuls endroits disponibles comme emplacement aéroportuaire. Aux autres endroits, une étude aéronautique devra être produite. De plus, l'approbation de l'Administration centrale sera requise avant d'appliquer les critères...
Date: 2017-03-15 19:40:23
Thèmes liés : mesure de l'aire d'une surface / presence d air dans l eau / bruit d'animaux sauvage / mesure de l'air / mesure de l air
Gestion du bruit des aéronefs - Transports Canada
Gestion du bruit des aéronefs
Gestion du bruit des aéronefs
De Transports Canada
Le bruit des aéronefs constitue une source de préoccupation pour les collectivités situées à proximité des aéroports, pour l'industrie aéronautique et pour les voyageurs.
Nous administrons les normes relatives au bruit des aéronefs, en collaboration avec des tierces parties comme Santé Canada, NAV CANADA...
Date: 2017-03-01 22:17:06
Thèmes liés : l echelle du bruit / bruit dans l oreille / bruit d air / bruit d / norme bruit transport
4 Ressources