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16 articles sélectionnés
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
Je pense aussi au 25e régiment du génie de l'air, qui a refait récemment la piste de Madama, au nord du Niger.
Quand ils reviennent d'OPEX, beaucoup de ces aviateurs, notamment ceux des unités combattantes, ne rentrent pas chez eux : ils rejoignent les bases aériennes pour assurer la défense du territoire national, au titre de la PPS ou de la dissuasion nucléaire. Je rappelle à ce titre...
N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...
ANNEXE 49
INTRODUCTION
Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.
Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 2114 - Rapport d'information de MM. Yves Fromion et ...
effectifs permanents autour de l'Afrique
2 965
tout compris
7 515
NB : 260 marins français participent également à l'opération européenne Atalanta de lutte contre l'insécurité maritime au large de la Corne de l'Afrique.
Source : informations recueillies par les rapporteurs lors de leurs déplacements.
Il faut préciser que l'on ne peut pas additionner les effectifs des forces...
N° 2127 - Rapport d'information de MM. Yves Vandewalle et ...
Piste nécessaire au décollage
lancement à la main
Délais de développement et de livraison
3 ans de développement
livraison par lot
o Tranche ferme (25 systèmes)
o Tranche conditionnelle en 18 mois (35 systèmes)
Photographie du drone
Source : EADS.
Des expérimentations opérationnelles ont eu lieu, notamment au Kosovo (en août-septembre 2008) et à Djibouti (en mars-avril 2009). Deux...
N° 1407 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
« Le conseil de la métropole
« Art. L. 3631-1. - (Supprimé)
« Art. L. 3631-2. - Les conseillers métropolitains sont élus au suffrage universel direct, dans les conditions prévues par le code électoral.
« Art. L. 3631-3. - Le conseil de la métropole siège au chef-lieu de la métropole. Toutefois, il peut se réunir dans tout autre lieu de la...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Thèmes liés : management des risques d'entreprise / risque d'entreprise exemple / risque creation d'entreprise / gestion de risque d'entreprise / assurance risque d'entreprise
Assemblée nationale - Eau et milieux aquatiques
Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques, n° 240, déposé le 10 mars 2005
et renvoyé à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
La commission des finances s'est saisie pour avis
La commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale s'est saisie pour...
Thèmes liés : pollution de l'eau et leurs effets sur la sante / lutter contre la pollution domestique de l'eau / redevance pollution domestique agence de l'eau / pollution domestique de l'eau definition / pollution domestique de l'eau
Assemblée nationale - Loi de finances pour 2006
Accueil > Dossiers
Loi de finances pour 2006
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)
Loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 publiée au Journal Officiel du 31 décembre 2005 [sur le site Légifrance]
Tableau de concordance entre les articles de la loi et les articles examinés en cours...
Thèmes liés : chef d'etat major armee de l'air / fonction du ministre de l interieur / ministre l interieur / chef etat major armee de l'air / defense nationale armee de l'air
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2008
- commission des finances
La Commission saisie au fond a nommé M. Gilles Carrez rapporteur général le 28 juin 2007
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi, et de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189) au cours de la réunion du 26 septembre 2007 à...
Thèmes liés : chef d'etat major armee de l'air / chef etat major armee de l'air / ministere defense armee de l'air / ministere de la defense armee de l air / etat major armee de l'air
N° 403 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N°403
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances rectificative pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale
et du contrôle budgétaire,
à défaut de...
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / gouvernement ministre de l'interieur / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / nom du ministre de l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / gouvernement de l'interieur
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2012
Dossier sur le site du Ministère du Budget
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 28/09/11
La ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement a présenté, avec le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le projet de loi de finances pour 2012.
La réduction de l'endettement public est une priorité. Elle passe...
Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement / ministere de l interieur gouvernement / gouvernement de l'interieur
Archives de la XIIIe législature - Lois promulguées ...
(JO du 23 octobre 2010)
de régulation bancaire et financière - Voir le dossier
Loi n°2010-1215 du 15 octobre 2010
(JO du 16 octobre 2010)
complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 - Voir le dossier
Loi n°2010-1199 du 12 octobre 2010
(JO du 13 octobre 2010)
autorisant la ratification de la convention entre la République...
Thèmes liés : gouvernement de l'interieur / gouvernement de l interieur / voir l interieur
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