Arrêté du 11 janvier 2016 autorisant au titre des années ...

JORF n°0012 du 15 janvier 2016

texte n° 29

Arrêté du 11 janvier 2016 autorisant au titre des années 2016 et 2017 l'ouverture de concours et d'examens professionnels d'accès aux corps et grades administratifs des catégories A, B et C relevant du ministre de l'intérieur

NOR: INTA1600717A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/11/INTA1600717A/jo/texte

Par arrêté du ministre...

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Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours

Ministère de l'Intérieur (France) — Wikipédia

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Ministère de l'Intérieur

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Ministère de l'Intérieur

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Depuis deux siècles, le ministère de l'Intérieur est au coeur de l'administration française : il assure sur tout le territoire le maintien et la cohésion des institutions du pays. Son organisation, ses moyens humains et matériels constituent...

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Date: 2017-09-18 03:43:31
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Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris / ministere de l'interieur francaise / ministere de l interieur

Ministère de l'Intérieur (France) — Wikipédia

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Ministère de l'Intérieur

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Ministère de l'Intérieur

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Le ministère de l'Intérieur [3] est le département ministériel du gouvernement français chargé traditionnellement de la sécurité intérieure, de l'administration du territoire et des libertés publiques.

Depuis deux siècles, le ministère de...

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Date: 2017-06-29 06:21:47
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Ministère de l'Intérieur (France) — Wikipédia

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Ministère de l'Intérieur

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Le ministère de l'Intérieur [3] est le département ministériel du gouvernement français chargé traditionnellement de la sécurité intérieure, de l'administration du territoire et des libertés publiques.

Depuis deux siècles, le ministère de...

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Date: 2017-06-29 06:21:47
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Ministère de l'Intérieur (France) — Wikipédia

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Ministère de l'Intérieur

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Le ministère de l'Intérieur [3] est le département ministériel du gouvernement français chargé traditionnellement de la sécurité intérieure, de l'administration du territoire et des libertés publiques.

Depuis deux siècles, le ministère de...

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Date: 2017-06-29 06:21:47
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Liste des ministres français de l'Aménagement du ...

Cette page donne la liste des anciens ministres français chargés de l' Aménagement du territoire  ; le nom exact de la fonction peut varier à chaque nomination.

Ministre de la Cohésion des territoires

Titulaire actuel

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Le ministre de l'Aménagement du territoire est chargé de favoriser le développement des régions et s'occupe des collectivités territoriales, de la mise en...

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Date: 2017-09-18 01:32:51
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Arrêté du 30 janvier 2015 autorisant au titre des années ...

JORF n°0029 du 4 février 2015

texte n° 29

Arrêté du 30 janvier 2015 autorisant au titre des années 2015 et 2016 l'ouverture de concours et d'examens professionnels pour l'accès aux corps et grades des services techniques des catégories A, B et C relevant du ministère de l'intérieur

NOR: INTA1501657A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/1/30/INTA1501657A/jo/texte

Par...

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Répression en RDC: l'Union européenne épingle de nouveau ...

Répression en RDC: l'Union européenne épingle de nouveau des noms d'officiels

Lambert Mende, ministre de l'Information de République démocratique du Congo.

© Reuters

Par RFI Publié le 27-05-2017 Modifié le 29-05-2017 à 14:16

L'UE avait déjà pris des sanctions contre des personnalités congolaises. Elle vient de dresser une nouvelle liste de neuf hauts responsables de RDC, qui vont se...

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Site : http://www.rfi.fr

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Hôtel de Beauvau — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant l' architecture ou l' urbanisme .

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Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

Hôtel de Beauvau

Les grilles de l'hôtel de Beauvau.

Présentation

Localisation sur la carte de France

Localisation sur la carte...

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Date: 2017-07-04 00:46:23
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Découvrez les membres du gouvernement Valls - Le Figaro

INFOGRAPHIE - Seuls les noms des ministres de plein exercice ont été dévoilés. Les secrétaires d'État seront connus la semaine prochaine.

o Les Hollandais récompensés:

Michel Sapin passe du Travail aux Finances. Crédits photo : KENZO TRIBOUILLARD/AFP

- Ministre des Finances et des Comptes publics: Michel Sapin , 61 ans.

L'ex-ministre du Travail avait admis «une part de responsabilité»...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement jospin / ministre de l'interieur gouvernement hollande / gouvernement valls ministre de l'interieur / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / ministre de l'interieur gouvernement fillon

Tunisie: Le ministère de l’Intérieur recrute - Actualites ...

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Le ministère de l'Intérieur organise dimanche 10 juin 2012 un concours pour le recrutement de lieutenants de police.

Le concours est ouvert : aux candidats âgés de plus de 20 ans et de moins de 30 ans à la date du concours (31 ans pour ceux qui ont passé le service militaire) et...

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Site : https://www.tunisienumerique.com

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DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours ...

DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours dans un état grave

Au total, 30 Français ont été blessés dans les attentats de Barcelone et Cambrils.

La police sur les lieux de l'attentat à Cambrils (Catalogne), le 18 août 2017.  (ALBERT LLOP / AFP)

19/08/2017 | 07:48

Ce qu'il faut savoir

Les attaques terroristes qui ont frappé Barcelone et Cambrils ont fait "au total 30...

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Date: 2017-09-20 21:37:47
Site : http://www.francetvinfo.fr

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Recrutement protection civile - interieur.gov.tn

CORPS DE LA PROTECTION CIVILE

Références législatives et / ou réglementaires

Loi n° 70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécurité intérieure telle que modifiée et complétée par la loi n° 2000-58 du 13 juin 2000.

Décret n° :2006-1164 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du corps de la protection civile

Décret n° 2006-1166 du 13 avril 2006,...

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Site : interieur.gov.tn

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Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur | Gallica

CONSEIL D'ÉTAT. -- Réorganisation. (Loi du 24 mai 1872.) 182

DÉCRETS ET ARRÊTÉS. CONDAMNÉS A LA DETENTION PAR LES CONSEILS DE GUERRE. --

Régime auquel ils doivent être assujettis. (Rapport, décret et arrêté du

25 mai 1872.) 189

COMPTABILITÉ.-- Clôture de l'exercice 1872. (Décret du 31 mai 1872.) 198

CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS.

BULLETIN DES COMMUNES. -- Mode de payement des...

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Site : http://gallica.bnf.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / decret ministere de l'interieur / liste des ministres de l'interieur

Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au départ que des secrétaires d'État  ; il faut attendre 1947 pour qu'une femme soit ministre de plein exercice, et 1974 pour...

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Date: 2017-09-19 14:32:13
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Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...

R F I

Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

15 avril 2017

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Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...

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Site : http://maliactu.net

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Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia

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Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .

Ce ministère...

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Date: 2017-07-02 10:33:38
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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Date: 2017-06-28 16:52:28
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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Date: 2017-06-28 16:52:28
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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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Florence Parly est nommée ministre des Armées le 21 juin 2017. Depuis cette date, Geneviève Darrieussecq est secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.

Le ministre siège à l' hôtel de Brienne , au 14 de la rue Saint-Dominique , dans le 7e...

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Date: 2017-09-18 02:35:03
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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Date: 2017-09-18 02:35:03
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Code de la route : le Blog de Permisecole

Demande de permis de conduire en ligne

Publié le Jeudi 1 Juin 2017

Vous pouvez désormais vous inscrire au permis de conduire, directement sur Internet pour obtenir votre numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH) puis pouvoir réserver une date pour les épreuves du code et/ou de la conduite. En ce qui concerne le Code (ETG), vous devrez payer 30 EUR pour réserver, en ligne, une...

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Date: 2017-07-04 01:11:09
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

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Ministère de l'Éducation nationale

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Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français

Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...

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Date: 2017-06-29 06:45:48
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris 12

Les Inrocks - En cachette, la sulfureuse association SOS ...

En cachette, la sulfureuse association SOS Education efface tous ses liens avec le nouveau ministre de l'Education nationale

19/05/2017 | 15h23

abonnez-vous à partir de 1EUR

Jean-Michel Blanquer le 18 mai 2017 sur le perron de l'Elysée (AFP / Christophe Archambault)

Une "interview exclusive" du nouveau ministre de l'Education nationale donnée le jour de sa nomination, à une sulfureuse...

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Site : http://www.lesinrocks.com

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Musée des beaux-arts de Marseille — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

Le musée des beaux-arts de Marseille a été créé en 1802 [1] , à la suite de l'arrêté du 13 Fructidor an IX (31 août 1801) dit arrêté Chaptal du nom du ministre de l'Intérieur de l'époque Jean-Antoine Chaptal qui prévoyait d'envoyer dans plusieurs villes de province (dont des cités maintenant à l'étranger [2] ) des tableaux, sculptures et objets d'art. Les premières collections proviennent des saisies révolutionnaires des biens des émigrés. Afin d'inventorier les biens saisis, une commission des arts présidée par Claude-François Achard est créée à Marseille en...

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Date: 2017-09-18 20:31:42
Site : https://fr.wikipedia.org

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HHS - Le ministre de l’Intérieur de la République française

EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE

LES ATTEINTES À LA SANTÉ PUBLIQUE

Le ministre de l'Intérieur de la République française

et

la secrétaire à la Santé et aux services sociaux des Etats-Unis d'Amérique,

ci-après conjointement désignés « les signataires »,

PRÉOCCUPÉS par le développement de la criminalité organisée à l'échelle mondiale et en particulier l'investissement croissant...

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Site : https://www.fda.gov

Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / ministere de l'interieur francaise / nom du ministre de l interieur / ministre l interieur / ministere de l'interieur concours adjoint administratif 2015

EN DIRECT - La République en Marche publie une nouvelle ...

20h47

Pour Benoît Hamon, la nomination d'Édouard Philippe "clarifie l'orientation (du) projet politique" d'Emmanuel Macron

Le député des Yvelines Benoît Hamon (PS) a estimé que la nomination d' Edouard Philippe (LR) à Matignon "clarifi(e) l'orientation (du) projet politique" d'Emmanuel Macron et jugé que "la place de la gauche" n'est pas dans la majorité.

"Emmanuel Macron a clarifié...

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Date: 2017-05-18 15:10:10
Site : http://www.bfmtv.com

Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement macron / nouveau ministre de l interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l'interieur gouvernement hollande / ministre de l interieur france

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2017-09-20 20:33:33
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : solutions pour reduire la pollution de l'environnement / solution pour eviter la pollution de l'environnement / les dangers de la pollution sur l'environnement / effet de la pollution atmospherique sur l'environnement / expose sur la pollution de l environnement

Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous ...

Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression

(JO n° 290 du 15 décembre 1999)

Texte abrogé par l'article 5 IV du Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (JO n° 152 du 3 juillet 2015) à compter du 19 juillet 2016 en tant qu'il est relatif à l'évaluation de la conformité.

Texte abrogé par l'article 5 du Décret n° 2016-1925 du 28 décembre 2016 (JO n°303 du 30...

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Date: 2017-09-20 16:04:42
Site : http://www.ineris.fr

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (France ...

Géolocalisation sur la carte : France

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Géolocalisation sur la carte : Paris

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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En France , le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la...

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Date: 2017-06-28 18:06:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / role des pesticides dans l'agriculture / les pesticides dans l'agriculture

N° 1407 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...

« Le conseil de la métropole

« Art. L. 3631-1. - (Supprimé)

« Art. L. 3631-2. - Les conseillers métropolitains sont élus au suffrage universel direct, dans les conditions prévues par le code électoral.

« Art. L. 3631-3. - Le conseil de la métropole siège au chef-lieu de la métropole. Toutefois, il peut se réunir dans tout autre lieu de la...

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Éléphant de la Bastille — Wikipédia

Un monument pour un lieu symbolique[ modifier | modifier le code ]

La fontaine, premier monument érigé après l'arasement de la Bastille .

Après la disparition de la forteresse de la Bastille, entièrement détruite par l'entrepreneur Palloy dans les mois qui ont suivi les événements du 14 juillet 1789 , les projets se multiplièrent en vue d'élever un monument commémoratif et d'investir...

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Date: 2017-06-29 11:02:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia

Département du Renseignement et de la Sécurité

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .

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Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la...

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Date: 2017-09-20 18:30:30
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Quels ministres pour le premier gouvernement de Hollande

Quels ministres pour le premier gouvernement de Hollande ?

Le nom du Premier ministre sera connu mardi, tandis que la composition du gouvernement sera dévoilée mercredi. D'ici là, les pronostics vont bon train.

Des ministres du gouvernement Fillon posent lors d'une photo de famille, le 17 novembre 2010. (ERIC FEFERBERG / AFP)

franceinfoFrance Télévisions

publié le

14/05/2012 |...

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Date: 2017-07-04 12:52:46
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Le Joola - Anniversaires du naufrage au Sénégal

Ziguinchor en Casamance

Le Président Wade a participé aux cérémonies organisées à Ziguinchor. Il s'est rendu au cimetière de Kantène, à la périphérie sud de Ziguinchor, pour se recueillir sur les tombes des 42 victimes du naufrage qui y sont enterrées. Une stèle en forme de bateau fait face aux deux rangées de tombes, dont 7 seulement ne sont pas anonymes, les 35 autres corps n'ont...

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Site : http://www.kassoumay.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur dakar senegal / ministre de l interieur france / gouvernement du senegal ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / nom du ministre de l interieur

Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr

Le ministère

Collectivités territoriales

La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...

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Date: 2017-07-04 06:30:42
Site : interieur.gouv.fr

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Law Document French View | Ontario.ca

Personnel exigé dans un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers

 

iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi

Définitions

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le...

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Site : https://www.ontario.ca

N° 403 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N°403

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale

et du contrôle budgétaire,

à défaut de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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HADJ 2017 : L’Algérie aura son quota précédent

Septembre 2017

HADJ 2017 : L'Algérie aura son quota précédent

Ayant été réduit durant les dernières années à 28 800 hadjis, le quota de l'Algérie fixé au hadj 2017 sera porté en hausse pour la prochaine saison de pèlerinage. En effet, le ministère des Affaires religieuses et des Wakfs a indiqué dans un communiqué que l'Algérie a récupéré son précédent quota, à savoir 36 000...

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Site : http://lecourrier-dalgerie.com

Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie hadj 2017 / ministere de l'interieur algerie hadj / site intranet ministere de l'interieur / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie

GISTI - Lettre au ministre de l'intérieur

Lettre au ministre de l'intérieur

Paris, le 29 janvier 2004

Monsieur le ministre

75008 Paris

Monsieur le ministre,

C'est en votre qualité de ministre de tutelle de la police nationale que je souhaite vous interpeller sur des événements dont j'ai été à la fois témoin et victime samedi dernier, le 24 janvier, jour du défilé du nouvel An...

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Date: 2007-03-04 20:43:43
Site : http://www.gisti.org

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Questions fréquentes en rapport avec les permis de construire

Pour former un recours auprès de l'Administration, aucune forme particulière n'est exigée. Il suffit d'adresser à la personne qui a délivré le permis (le maire) une lettre recommandée dans laquelle sont expliquées les raisons pour lesquelles vous estimez que le permis de construire délivré ne respecte pas la règlementation d'urbanisme applicable. Il faut également préciser...

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Site : http://permisdeconstruire.fr

MENE1316483C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

d'un État membre de l'espace Schengen

d'un État membre de l'Union européenne n'appartenant pas à l'espace Schengen

d'un État tiers à l'espace Schengen et à l'Union européenne

ressortissants d'un État tiers n'appartenant pas à l'Union européenne ou à l'espace Schengen

1) L'autorisation de participation à une sortie à caractère facultatif signée par la ou les personnes exerçant...

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Site : http://www.education.gouv.fr

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Affaire du permis de conduire – Le ministère de l ...

"Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy entend profiter de l'occasion pour réformer tout le système national du permis de conduire (SNPC)"

J'ajoute: en profitant de cette opportunité pour régaler les copains.

Comme tous les grands marchés d'Etat passés à cette époque cela sent la merde et la racaille.

Le supplément acquitté par l'Etat n'a pas été perdu pour tout le monde.

Les...

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ECOLE NORMALE DU VAR AU XIXème siècle

         - Regard sur la loi Falloux

 

    Le sort des écoles normales, et singulièrement celui de l'école normale du Var, est étroitement lié à ce que l'on a improprement appelé la loi Falloux.

    La seconde République, issue des évènements de Février 1848 et du Gouvernement provisoire qui suivit s'attacha durant sa courte existence, à transformer les projets de la...

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Site : https://hist-regions-prov-nivern.jimdo.com

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Guardia Civil — Wikipédia

La Guardia Civil ou Benemérita est, en Espagne , une force de police à statut militaire. Elle a été créée par le décret royal du 28 mars 1844 . Son fondateur historique est le duc d'Ahumada , Francisco Javier Girón.

Sommaire

Histoire[ modifier | modifier le code ]

L'Espagne, à la fin de la première guerre carliste, connaît de graves problèmes de sécurité publique dans les zones...

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Date: 2017-09-18 04:38:28
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Syndicat Alliance SNAPATSI - Personnels Administratifs ...

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Mobilisons nous pour l'IJAT

Le SNAPATSI s'associera à toutes les actions qui seront menées et appelle tous les collègues administratifs et techniques à y participer.

Pour lire le tract ---> cliquer ici

ETAT D'URGENCE Avancements 2018

Le Ministère de l'Action Publique n'a toujours pas fait publier au Journal Officiel les taux de promotion fixant le nombre de postes à...

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Date: 2017-09-20 16:46:53
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École nationale des sous-officiers d'active — Wikipédia

Saint-Maixent, ville d'écoles militaires.[ modifier | modifier le code ]

En s'implantant au coeur de la cité de Saint-Maixent, l'École Nationale des Sous Officiers d'Active perpétue une longue tradition qui lie la ville à l'armée depuis le Moyen Âge. De la garnison du château médiéval (1224) jusqu'à nos jours, celle-ci a en effet accueilli en son sein de nombreuses écoles, ainsi que...

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Date: 2017-06-29 01:37:47
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Fiche pratique n° 1 LA CÉRÉMONIE DE MARIAGE - Guide des ...

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consultation guide des usages, du protocole et des relations publiques

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II o L'état civil

Fiche pratique n° 1  LA CÉRÉMONIE DE MARIAGE

 

Le droit du mariage a longtemps puisé ses sources dans la religion. La loi du 20 septembre 1792 a laïcisé le mariage et mis en place le mariage républicain, une...

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Site : http://www.territorial.fr

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Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...

L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :

1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.

2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.

3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.

4. Arrêté du 9 décembre...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Exposition universelle de 1992 — Wikipédia

Communauté Européenne : l'avenue de l'Europe[ modifier | modifier le code ]

L'avenue de l'Europe de l'Expo'92 avec la place Jaune et le pavillon de la Communauté Européenne. On voit en outre le pavillon belge à gauche et le pavillon italien à droite.

Du pavillon de l'Espagne part vers l'ouest l'avenue de l'Europe, avec ses douze tours bioclimatiques représentant les pays membres de la...

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Date: 2017-07-03 20:27:19
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