Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l interieur dotation
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l'histoire de l'uniforme des surveillants pénitentiaires
L'Algérie
L'Algérie
L'Administration pénitentiaire était présente en Algérie jusqu'en 1962. Les gardiens portaient le même uniforme que dans les départements métropolitains avec eu égard à la chaleur, dès 1877 un couvre-nuque en calicot blanc en Algérie et en Corse.
L'évolution des uniformes a été suivie jusqu'à la deuxième guerre mondiale. En Algérie, après guerre, une tenue...
Date: 2017-09-20 16:49:44
Site :
http://www.uniformepenitentiaire.com
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie
Claude Guéant — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Guéant .
Claude Guéant
Claude Guéant à Athènes en 2010 .
Fonctions
(1 an, 2 mois et 13 jours)
Président
(3 ans, 9 mois et 11 jours)
Président
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Il est le fils de Robert Guéant, employé d'une entreprise de transport [1] , et de Madeleine Leclercq [2] , institutrice [1] . Grâce à un accessit au concours...
Date: 2017-07-03 18:01:00
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / circulaire du ministere de l'interieur du 16 mai 2011 / gouvernement francais ministere de l'interieur / circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
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Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...
Date: 2017-06-29 06:45:48
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https://fr.wikipedia.org
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-09-18 05:57:08
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l interieur dotation / qui se passe a l interieur / interieur et l exterieur / voir l interieur / site du ministere de l'interieur francais
Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-06-27 09:56:16
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Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-09-20 18:42:11
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
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Bulletins officiels - Ministère de l'Intérieur
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (direction de l'immigration)
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature (sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement)
Circulaire du 18 juin 2009 relative au prix de l'intégration...
Date: 2017-07-04 09:42:40
Site :
https://www.immigration.interieur.gouv.fr
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LES PLANS POLMAR - La pollution des mers
LES PLANS POLMAR
Les plans POLMAR constituent des plans d’intervention en cas de pollution accidentelle des milieux marins, permettant la mobilisation et la coordination des moyens de lutte préalablement identifiés.
La circulaire du Premier Ministre du 17 décembre 1997 a confirmé deux types d’intervention, institués dans une première circulaire de 1978, qui...
Date: 2001-01-20 21:10:04
Site :
http://www.polmar.com
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...
Membres du groupe de travail Ad Hoc
Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe
Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...
Site :
http://sfar.org
CEDEF - Où trouver les chiffres clés des budgets des ...
Nos prestations
Où trouver les chiffres clés des budgets des collectivités locales ?
Le portail de l'État au service des collectivités rassemble les informations relatives aux collectivités locales produites par le ministère des finances et des comptes publics et le ministère de l'intérieur.
La page d'accueil du site donne accès en colonne de droite aux comptes individuels des...
Date: 2017-09-20 21:08:11
Site :
https://www.economie.gouv.fr
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Gestion budgétaire axée sur les résultats | LOF - Maroc
Articles 37 , 38 , 39 , 40 , 41 de la LOF
Cette nouvelle architecture concerne les différentes composantes du budget de l'Etat (Budget général, services de l'Etat gérés de manière autonome, Comptes spéciaux de Trésor).
Démarche de performance
La démarche de performance est un dispositif de pilotage des administrations ayant pour objectif d'améliorer...
Site :
http://lof.finances.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l interieur rapport / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l interieur dotation
Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...
Date: 2017-07-04 06:30:42
Site :
interieur.gouv.fr
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Bulletin officiel du ministère de la justice
1. Montant et conditions de versement de la contribution de l'Etat
2. Dotations allouées aux barreaux
2.1. Mode de calcul et versement des dotations
2.2. Gestion et liquidation des dotations
3. Mise en conformité du titre particulier du règlement intérieur
Annexe :
Annexes non publiées sur ce site :
Formulaires et état liquidatif
Textes sources...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Les services de l'État - nord.gouv.fr
Mise à jour le 04/07/2017
© Préfecture du Nord
Les missions de la préfecture de département
La représentation de l'État, la sécurité des personnes et des biens, le service public, le respect de légalité, le conseil aux collectivités territoriales, la garantie des libertés publiques et du fonctionnement de la démocratie locale, le suivi et la mise en oeuvre des politiques...
Date: 2017-09-20 21:40:41
Site :
http://www.nord.gouv.fr
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Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou ...
Contexte historique[ modifier | modifier le code ]
Dans l'esprit du président Georges Pompidou , l'implantation au centre de Paris d'un équipement culturel d'un type nouveau, voué à toutes les formes de la création contemporaine, se situait au carrefour de plusieurs préoccupations [7] :
la volonté d'enrayer le déclin de Paris sur la scène artistique et de lui conserver son statut de...
Date: 2017-07-02 11:14:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
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BOMI N°2017-06 / Bulletin officiel du ministère de l ...
Auteur : Direction de l'information légale et administrative
Administration générale
Instruction du 7 avril 2017 relative aux médiations concernant les installations de cirques avec animaux et fêtes foraines
Instruction du 12 avril 2017 relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires
Instruction du 20...
Date: 2017-09-20 16:46:24
Site :
interieur.gouv.fr
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