Articles sélectionnés pour le thème : adresse ministere de l interieur
→ 161 articles
Voir également 9 Vidéos pour ce thème
A la Une | Présidentielle : revivez le "jour d'après" d ...
17 h 24 : La manifestation anti-capitaliste commence à se disperser dans le calme, à Paris. En tête de cortège, des heurts ont eu lieu avec la police, mais le défilé s'est globalement bien déroulé, selon des témoins sur place.
Heurts en tête de la manifestation
Photo AFP
17 h 18 : Jean-Claude Juncker ne tarde à pas avertir Macron : "Les Français dépensent trop, au mauvais...
Site :
http://www.lalsace.fr
Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement macron / ministere de l interieur resultats elections / site du ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais ...
Voyages IDEOZ » Sujets »Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
Aller en Italie avec une carte d'identité périmée mais prolongée?
SB Sur Août 2, 2015 à 21 h 49 min #119392
Bonjour,
Ma CNI est périmée mais éligible au dispositif +5ans. Je dois voyager en Italie, Est-ce qu'avec le document imprimé sur le site du ministère de l'intérieur je pourrais...
Site :
https://voyages.ideoz.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / site officiel ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / le ministere de l'interieur francais
Law Document French View | Ontario.ca
Personnel exigé dans un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le...
Site :
https://www.ontario.ca
Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr
À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.
Chiffres-clés
Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.
La proportion de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
Cet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
Sommaire
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-06-29 06:37:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais
Analyses de la qualite de l'air - tous les fournisseurs ...
Asco Instruments Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'AIR : Avec facture preforma et le règlement par carte bancaire chèque interbanque. Villeurbanne
Nous aimerions avoir un prix d? Achat et un prix de location pour des appareils de mesure des poussières sur un chantier de...
Site :
http://www.hellopro.fr
Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
> Fonds propres : 177 MEUR
Multi Santé Plus et Multimax
Les deux niveaux complémentaires de Multi Santé, pour une couverture santé haut de gamme. Renforts en optique, dentaire, prothèses auditives...
Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
Informations sur la société: Mutuelle Interiale : Mutuelle du ministère de l intérieur
Adresse
08 20 80 18 00
Thématique...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-09-20 19:21:50
Site :
izf.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
Permis de conduire à points : tout savoir sur le permis à ...
Détention, transport et usage d'un avertisseur de radars
Usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation
(1) Même sanction pour l'accompagnateur de l'élève suivant un apprentissage anticipé de la conduite si lui même ou l'élève est contrôlé positif.
(2) il y a chevauchement lorsque la ligne continue n'est pas franchie par la totalité du...
Site :
https://www.pratique.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur permis a point / ministere de l interieur permis de conduire / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur / qui se passe a l interieur
Passeport biométrique – Obtenir l’acte de naissance 12S ...
Passeport biométrique - Obtenir l'acte de naissance 12S par internet
Partager sur :
Pour savoir si votre passeport biométrique est prêt, cliquez ici
Les ressortissants algériens résidant en France, nés en Algérie et immatriculés dans les postes consulaires, peuvent obtenir l'extrait de leur acte de naissance spécial 12S par internet. Cette opération a été lancée officiellement, hier...
Site :
http://www.euroalgerie.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport
Vu de l'intérieur | Le blog de Laurent Borredon ...
Perquisition chez une famille tchétchène : « J'ai cru que les Russes revenaient »
Anzor, Dina et Massoud Madiev, dans leur appartement des Hauts de Rouen. (Camille Bordenet/LeMonde.fr)
Cela fait plus de quinze jours que les policiers sont repartis après leur perquisition mais la famille Madiev, des réfugiés tchétchènes, n'a toujours pas retrouvé le sommeil. Dina, la mère, n'arrive...
Site :
http://delinquance.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur
Blocages de sites web : la Cnil réclame les moyens de son ...
3 mai 2017 à 17:15
Blocages de sites web : la Cnil réclame les moyens de son contrôle Photo Charles Platiau. Reuters
Deux ans après l'entrée en vigueur du dispositif prévu par la loi Cazeneuve, le représentant de la commission constate un accroissement très sensible de son activité, et s'alarme de l'insuffisance des ressources à sa disposition.
Blocages de sites web : la Cnil réclame...
Date: 2017-07-04 05:16:01
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport / adresse du ministre de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Concours Commun Catégorie C: Adjoint Administratif
2005-Admissibilité concours commun - correction
Les métiers exercés
Les agents des ministères de l'Économie et du Budget sont au service des citoyens et de l'État : Un adjoint de contrôle de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) veille à ce que les droits des consommateurs soient respectés. Un agent des Douanes combat...
Site :
http://www.adjoint-administratif.info
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l interieur resultat concours / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire muni de la carte grise de votre véhicule.
Une procédure...
Site :
paris.fr
ministère de l'intérieur - media.interieur.gouv.fr
À la mairie, l'agent complète mon dossier avec ma photo et numérise mes empreintes digitales
4
Lorsque ma carte d'identité est disponible, je reçois un sms
5
Je vais retirer ma carte à la mairie dans laquelle j'ai déposé ma demande
Pour aller plus vite, pensez à la pré-demande en ligne !
Avant de vous rendre au guichet, vous pouvez remplir le formulaire de demande sur internet et ainsi...
Date: 2017-09-12 11:37:50
Site :
media.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / gouv ministere de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur permis a point / adresse du ministere de l'interieur francais
ministère de l'intérieur - media.interieur.gouv.fr
À la mairie, l'agent complète mon dossier avec ma photo et numérise mes empreintes digitales
4
Lorsque ma carte d'identité est disponible, je reçois un sms
5
Je vais retirer ma carte à la mairie dans laquelle j'ai déposé ma demande
Pour aller plus vite, pensez à la pré-demande en ligne !
Avant de vous rendre au guichet, vous pouvez remplir le formulaire de demande sur internet et ainsi...
Date: 2017-06-28 09:44:25
Site :
media.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / gouv ministere de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur permis a point / adresse du ministere de l'interieur francais
kits.qai-ecoles-creches.fr - Conformité des kits de ...
Le nouveau dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public, en particulier les écoles et crèches, a été publié dans son intégralité en juin 2016. Une première échéance, fixée au 1er janvier 2018, concerne les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans et les écoles élémentaires.
La...
Site :
https://kits.qai-ecoles-creches.fr
Thèmes liés : comment mesurer la qualite de l air interieur / mesure qualite de l'air interieur / mesure qualite de l air interieur / mesurer la qualite de l air / surveillance de la qualite de l'air interieur
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / risque d'entreprise exemple
Circulaires | Collectivités locales
Ministère de l'Intérieur - DGCL - Circulaire NOR/INT/B/05/00105/C du 23 novembre 2005 sur le renforcement de l'intercommunalité
Les instructions que cette circulaire adresse aux préfets s'articulent autour de quatre axes prioritaires. Le premier concerne la rationalisation des périmètres des structures intercommunales, le second la définition de...
Date: 2017-07-04 09:40:56
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / dgcl du ministere de l'interieur / dgcl ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
INTERIALE MUTUELLE LILLE 59 - Assurance jeunes agents
INTERIALE MUTUELLE LILLE 59 - 57 Rue de Paris
INTERIALE MUTUELLE LILLE 59
INTERIALE MUTUELLE LILLE 59 Centre de Gestion
INTERIALE MUTUELLE LILLE 59
Mutuelle Intériale Lille Adresse e-mail, Horaires d'ouverture de l'agence, numéro de Téléphone fax et toutes les coordonnées de la Mutuelle complémentaire santé assurance prévoyance des Fonctionnaires et des salariés Privés avec sa...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur lille / mutuelle du ministere de l interieur mmi / mutuelle du ministere de l interieur / adresse du ministere de l interieur a paris / adresse du ministere de l'interieur francais
Pouvoirs de police du maire : Notions générales (Notions ...
Les pouvoirs de police dont dispose le maire obéissent à différentes règles.
1. Police administrative - Police judiciaire
Comme l'indiquait le « code des délits et des peines » du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) en son article 18 : « La police se divise en police administrative et en police judiciaire ». La distinction est fonction du but spécifique à chaque police.
Le but de la...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / voir l interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur
Qui sera le nouveau ministre de l’intérieur israélien ...
Qui sera le nouveau ministre de l'intérieur israélien ?
18 septembre 2014 |
Quelques minutes après l'annonce de la démission du ministre de l'Intérieur, Gideon Saar, qui sera effective après les fêtes du nouvel an juif, la bataille pour le poste régalien avait déjà commencé. Gideon Saar était considéré comme le successeur naturel de Benjamin Netanyahou à la tête du Likoud...
Site :
http://www.tel-avivre.com
Thèmes liés : nouveau ministre de l interieur / adresse du ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / ministre l interieur / ministere de l interieur election
WWW.INTERIALE.FR Devis en ligne INTERIALE Mutuelle santé ...
WWW.INTERIALE.FR Devis en ligne INTERIALE Mutuelle santé Prévoyance
WWW.INTERIALE.FR
WWW.INTERIALE.FR
WWW.INTERIALE.FR Espace Adherent INTERIALE Mutuelle santé Prévoyance
WWW.INTERIALE.FR est le site en ligne sur lequel vous pouvez retrouver toutes les offres de votre Mutuelle INTERIALE Devis gratuit et avantages adhérents. La Mutuelle INTERIALE Santé moins cher a regroupé en 2008...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur mmi / mutuelle du ministere de l interieur lille / mutuelle du ministere de l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur
Conseil français du culte musulman — Wikipédia
Conseil français du culte musulman
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conseil français du culte musulman
Cadre
Représenter les musulmans de France
Réguler les activités religieuses musulmanes en France
Zone d'influence
Nicolas Sarkozy , ministre de l'Intérieur
Identité
modifier
Pour les articles homonymes, voir CFCM .
Le Conseil français du culte musulman (CFCM) est une...
Date: 2017-09-18 00:11:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Page d'accueil de l'AMOPA
CALENDRIER des concours, bourses et prix de
L'AMOPA 2016-2017 (Dates limites)
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix de Géographie
29 septembre 2017 : Retour des productions au Secrétariat national.
Prix ADELF-AMOPA de la première œuvre littéraire francophone
Consultez les Statuts de l'Association...
Date: 2017-09-18 05:58:42
Site :
http://www.amopa.asso.fr
Thèmes liés : journal officiel du ministere de l'interieur / ministere de l'interieur concours 2016 / site officiel ministere de l'interieur / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Notes.
La loi no 99-515 du 23 juin 1999 renforçant l’efficacité de la procédure pénale représente le premier volet de la réforme de la justice pénale élaborée par le Gouvernement, dont les deux autres volets sont constitués par le projet de loi renforçant la protection de la présomption ...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
MUTUELLE INTERIALE LILLE Adresse Horaires Téléphone ...
Mutuelle INTERIALE LILLE Horaires d'ouverture Numéro Téléphone LILLE
MUTUELLE INTERIALE LILLE
MUTUELLE INTERIALE LILLE
MUTUELLE INTERIALE LILLE Adresse Horaires d'ouverture numéro de Téléphone Mutuelle complémentaire santé assurance prévoyance Fonctionnaires et salariés Privés.
La Mutuelle INTERIALE LILLE Mutuelle Santé Prévoyance a regroupé en 2008 trois Mutuelles de la Fonction...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur lille / mutuelle du ministere de l interieur mmi / mutuelle du ministere de l interieur / adresse du ministere de l interieur a paris / adresse du ministere de l'interieur francais
Urbanisme, permis et inspection - Notre-Dame-de-l'Île-Perrot
Urbanisme, permis et inspection
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Notre-Dame-de-l'Île-Perrot est reconnue pour sa richesse patrimoniale, notamment en raison de la présence sur son territoire du Parc historique de la Pointe-du-Moulin ou encore de l'église Sainte-Jeanne-de-Chantal, de son presbytère et de son cimetière. Puisque l'architecture globale de...
Site :
https://www.ndip.org
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Normes et réglementation fosse septique - EPARCYL
Le rôle des SPANC
Les communes ou les communautés de communes ont dû créer des SPANC (Service Pour l'Assainissement Non Collectif) suite à l'arrêté du 6 Mai 1996 (site: legifrance ).
En 2000, la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) de la commission européenne est venue renforcer la législation française et a imposé aux pays membres de « reconquérir » la qualité de leurs eaux d'ici à...
Site :
http://www.eparcyl.com
Certificat de situation administrative (certificat de non ...
Le certificat de situation administrative doit être produit au moment de la demande d'immatriculation, lors du transfert d'un véhicule d'occasion (achat, cession).
Un certificat simple est délivré lorsqu'il n'existe aucune opposition à l'immatriculation du véhicule. Le certificat détaillé n'est délivré que sur place, en préfecture.
Le délai d'obtention du certificat de situation administrative
Immédiat sur...
Date: 2017-07-04 06:43:13
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / gouv ministere de l interieur / ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre déléguéà l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-1348 DU 18 DÉCEMBRE 1985 RELATIF AUX PROCÉDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLÈGES, LES LYCÉES ET LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE
D. n°2000-633 du 6-7-2000. JO du 8-7-2000
NOR : MENE0001588D
RLR :...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / adresse du ministre de l interieur
Télé-procédure / Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
Vidéoprotection
Télé-procédure
Vous êtes sur la page vous permettant d'adresser en ligne à la préfecture compétente votre demande concernant un système de videoprotection.
Ce service est accessible en cliquant sur le lien proposé ci-dessous. Nous vous conseillons au préalable de parcourir les quelques informations apportées.
I) Envoi en ligne de vos dossiers de demande d'installation...
Date: 2017-09-20 20:07:07
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : adresse ministere de l interieur
Concours d’entré à l’école de police - Concoursn.com
C O M M U N I Q U E
***
Monsieur le Ministre de l'Intérieur
et de la Sécurité Publique,
C O M M U N I Q U E:
La Direction Générale de la Police Nationale organise, au titre de l'année 2017, des concours direct, spécial et professionnel de recrutement d'élèves commissaires, officiers, sous-officiers et agents de police pour l'accès à l'Ecole...
Site :
concoursn.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / adresse du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours
ELAyam-2 » La bonne formule pour acquérir un logement
**AADL I, II ET III
Quoi de neuf sur le prix des logements Aadl
«Le premier versement est toujours fixé à 10% du coût global du logement.»
Le prix des logements Aadl n'augmentera pas. Selon les dernières déclarations du ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Abdelmadjid Tebboune et celle du directeur général de l'Aadl, Lyès Benidir, le premier versement est toujours fixé...
Site :
http://niarunblog.unblog.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur algerie / ministere de l interieur algerie / fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur
Certificat de non gage - Page d’accueil : Le certificat ...
Un certificat de situation administrative, plus communément appelé certificat de non gage est un document officiel qui est délivré par le ministère de l'Intérieur. Le certificat doit être remis à l'acheteur lors de la vente d'un véhicule d'occasion et permet de savoir si rien n'empêche la vente de ce dernier. Il fait partie des documents obligatoires, au même titre que, le...
Site :
http://certificat-de-nongage.info
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / officiel ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / ministere de l interieur carte grise
Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police
Sécurité des ERP et des IGH
Modifié le 15/03/2017
Qu'est-ce qu'un ERP ?
La notion d'établissements recevant du public :
Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...
Date: 2017-09-20 22:11:39
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / definition d un risque / fonction du ministre de l interieur / quel sont les trois principaux gaz constituant l'air / interieur et l exterieur
Contrôle dB, réglementations acoustiques, études et ...
o Arrêté de 4 Avril 2006
Contrôle dB, suit en permanence l'évolution des textes réglementaires relatifs à nos domaines d'interventions : | Bâtiment | Environnement | Lieux Musicaux | Cette démarche est rendue performante et réactive grâce aux liens qui nous unissent avec le CIDB, SFA,...
Logements (arrêté du 27 novembre 2012)
« Arrêté du 27...
Date: 2015-03-13 14:24:37
Site :
http://www.controle-db.com
Parution de la circulaire du CDI des AVS - 8 juillet 14 ...
La circulaire concernant les conditions de recrutement et d'emplois des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) vient de paraitre !
Vous la trouverez sur ce lien et ci dessous :
Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
NOR : MENH1411625C
circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO
Texte adressé aux...
Site :
http://www.unaisse.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000
Voir l'ensemble des conseils du Ministère pour l’Irak
Les voyages touristiques sont à proscrire totalement sur l'ensemble du territoire.
La menace d'enlèvement ou d'attentat individuel est particulièrement élevée à l'encontre des étrangers.
Les principaux lieux de pèlerinage (Nadjaf, Kerbala, Samarra, Kadhimiya) présentent des risques majeurs. Des attentats très meurtriers y sont régulièrement commis depuis 2003.
Les déplacements vers...
Date: 2017-07-04 06:30:40
Site :
http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / site du ministere de l'interieur francais / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / gouv ministere de l interieur
Les actes d'enquête - Police nationale - Ministère de l ...
Les actes d'enquête
10 octobre 2011
Les formes imposées aux divers actes d'enquête ont pour but de garantir la régularité des opérations et de protéger les droits de la défense.
La lutte contre la criminalité et la délinquance organisées nécessite que les enquêteurs disposent de prérogatives plus coercitives.
Afin de garantir l'exercice des libertés individuelles, leur mise en...
Date: 2017-07-04 06:31:41
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : maison vue de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...
Date: 2017-09-16 06:04:50
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : presence d air dans l eau / poids d'eau dans l'air / vapeur d'eau dans l'air / vapeur d eau dans l air / assurance risque d'entreprise
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...
Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit
Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : ministere de l interieur certificat de non gage / ministere interieur certificat de non gage / ministere de l interieur carte grise / site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais
Noyades en France: Législation noyade en France
856,027 personnes ont consultés cet article
Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
Site :
http://www.noyades.com
Site officiel de la mairie de Le Fauga - Accueil
Zoom
Commémoration du 8 mai
Zoom Ce moment de mémoire pour commémorer la fin de la 2e guerre mondiale est toujours chargé d'émotion. C'est avec gravité que les victimes qui ont donné leur vie pour la liberté sont honorées. Mais l'émotion est décuplée lorsque les générations qui suivent offrent leur hommage et deviennent des passeurs de mémoire.
Cette année encore, des enfants de...
Site :
http://www.lefauga.fr
Thèmes liés : plan regional de la qualite de l'air midi pyrenees / ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours adjoint administratif / qualite de l'air interieur dans les ecoles / association les enfants de l air
Installation de publicité extérieure - professionnels ...
Accueil professionnels > Vente - Commerce > Publicité extérieure >Installation de publicité extérieure
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Installation de publicité extérieure » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : adresse du ministre de l interieur / adresse ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / fonction du ministre de l interieur
Bulletin officiel du ministère de la justice
Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP
Art. 706-17 du CP
Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route
Articles créés :
Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP
Art. 706-24-2 du CP
Art. L. 215-3-1 du code rural
Art. L.10.B du code des procédures fiscales
La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur