Enfin une réglementation de Drones au Maroc (Drone Maroc)

25 février 2015, Commentaire:  24

L'importation des objets volants sans pilote désormais soumise à l'obtention préalable d'une licence d'importation (communiqué)

On le savait déja officieusement depuis une Quinzaines de jours, mais la c'est bon c'est confirmer : et c'est déjà une demi Bonne nouvelle pour l'industrie Inter-Professionnelle du Drone au Maroc pour laquelle on se bat...

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Site : http://dronemaroc.ma

Thèmes liés : circulaire ministere de l'interieur maroc / maroc ministere de l interieur / ministere de l'interieur paris 15 / le ministere de l'interieur francais / circulaires ministere de l'interieur

Préfet (France) — Wikipédia

Les « empereurs au petit pied »[ modifier | modifier le code ]

La fonction de préfet et celle de sous-préfet ont été créées par Napoléon Bonaparte , alors Premier consul , le 17 février 1800, par la loi du 28 pluviôse an VIII , opérant une déconcentration de l'État organisée sur la base départementale mise en place par l'Assemblée nationale le 26 février 1790. Le préfet...

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Date: 2017-09-18 06:15:56
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Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 12 / decret organisation ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 20 / ministere de l'interieur paris 15

Claude Guéant — Wikipédia

 Pour les articles homonymes, voir Guéant .

Claude Guéant

Claude Guéant à Athènes en 2010 .

Fonctions

(1 an, 2 mois et 13 jours)

Président

(3 ans, 9 mois et 11 jours)

Président

Jeunesse[ modifier | modifier le code ]

Il est le fils de Robert Guéant, employé d'une entreprise de transport [1] , et de Madeleine Leclercq [2] , institutrice [1] . Grâce à un accessit au concours...

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Date: 2017-07-03 18:01:00
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Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l'interieur gouvernement sarkozy / circulaire du ministere de l'interieur du 16 mai 2011 / gouvernement francais ministere de l'interieur / circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Paris

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .

Ce ministère...

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Date: 2017-07-02 10:33:38
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Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / decret d'attribution ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / ministere de l interieur francais

2 guichets, 500 passagers : le scandale de l'attente dans ...

08/07/2017 à 10:32

| Le Point.fr

Prendre un avion tourne au chemin de croix pour les passagers aux aéroports parisiens, et tout particulièrement à Orly.  © SPEICH Frédéric / MAXPPP / PHOTOPQR/LA PROVENCE

Abonnez-vous

Le million de passagers qui vont partir aujourd'hui, demain et dimanche, doivent s'attendre à faire des queues interminables pour accéder aux salles d'embarquement de...

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Site : http://www.lepoint.fr

Thèmes liés : police de l'air et des frontieres aeroport d'orly / police de l'air et des frontieres d'orly / police de l air et des frontiere d orly / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Paris

Ministère de l'Éducation nationale

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Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français

Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...

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Date: 2017-06-29 06:45:48
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Thèmes liés : le ministere de l'interieur francais / ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris 12

Pollution intérieure - Wikimonde

La notion de pollution intérieure désigne classiquement les environnements intérieurs non industriels touchant les milieux clos tels que les habitations , les établissements recevant du public, les lieux de garde et d'enseignement, les immeubles de bureaux, les établissements de santé et médico-sociaux ou les moyens de transport. Les citadins passent plus de 80 % de leur temps à...

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Site : wikimonde.com

MUSIQUE CLASSIQUE ET MILITAIRE - jacquelinepaternault.com

"bicentenaire de la place Stanislas"

à Nancy le 21 juin 1955

 

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I-présentation

Ce dossier est sélectif et fera l'objet de compléments d'information.

Si le sujet  abordé couvre un vaste champ, il est intéressant de le "ciseler", portant écoute, sur ce chemin, à des oeuvres, titres, dédicaces de  musiciens à connaître ...

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Date: 2010-08-24 08:42:27
Site : http://www.jacquelinepaternault.com

Benzène et cancer, risque benzène, maladies benzène ...

Production et utilisations du benzène

On produit en France 900 000 tonnes de benzène par an ( INERIS , 2006). Il est utilisé notamment dans de nombreuses synthèses chimiques (encres, peintures, colles...). Dans le passé, des expositions professionnelles importantes ont été observées dans les secteurs de la chaussure, du caoutchouc, dans la chimie et l'imprimerie. Intermédiaire de...

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Site : http://www.cancer-environnement.fr

La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France

15 sep. 2016

La présidente - Valérie Pécresse

Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...

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Date: 2017-07-04 05:21:01
Site : https://www.iledefrance.fr

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Mes démarches emploi et formation profesionnelle

Mentions légales

1. Informations légales

1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr

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Rubans des décorations militaires et civiles françaises ...

Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.

Sommaire

Un exercice complexe[ modifier | modifier le code ]

Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre...

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Date: 2017-06-29 08:41:36
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Ministère de l'Intérieur - immigration.interieur.gouv.fr

Actualités

3 juillet 2017

Deux représentantes du Point de contact français du REM et une représentante de la Direction de l'asile ont participé à la...

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Date: 2017-07-04 06:06:34
Site : https://www.immigration.interieur.gouv.fr

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Lutte contre la pollution – Paris.fr

Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)

Les vignettes «Crit'Air»

Comment obtenir une vignette Crit'Air ?

Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire  muni de la carte grise de votre véhicule. 

Une procédure...

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Site : paris.fr

Fiche technique pour l'Assemblée nationale / Réserve ...

75 800 PARIS CEDEX 08

A lire attentivement avant la constitution des dossiers de demande de subvention

Préambule

En raison du calendrier électoral de 2017, qui verra à la fois la tenue des élections présidentielles, législatives et sénatoriales partielles, les périodes utiles d'instruction des dossiers de réserve parlementaire par la section des subventions du ministère de l'intérieur...

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Date: 2017-07-04 11:57:56
Site : interieur.gouv.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur paris 15 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / ministere de l'interieur paris 20

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Les dérogations

La liste exhaustive des dérogations :

véhicules d'intérêt général prioritaire ( 6.5 de l'article R. 311-1 du Code de la route ) c'est-à-dire: véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à...

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Date: 2017-09-20 16:09:39
Site : paris.fr

Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des ...

il y a 2 ans

Total affichages :

Transcription

1 Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales Ministère de l Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer NOR/INT/D/04/00031/C du 11 mars 2004 Circulaire relative au régime général du permis de conduire à points et au permis probatoire. Textes sources : - Loi n du 12 juin 2003 renforçant...

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Site : http://docplayer.fr

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Gestion de la qualité de l'air en France — Wikipédia

Gestion de la qualité de l'air en France

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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

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Date: 2017-06-29 16:11:42
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A la Une | Présidentielle : revivez le "jour d'après" d ...

17 h 24 : La manifestation anti-capitaliste commence à se disperser dans le calme, à Paris. En tête de cortège, des heurts ont eu lieu avec la police, mais le défilé s'est globalement bien déroulé, selon des témoins sur place.

Heurts en tête de la manifestation

Photo AFP

17 h 18 : Jean-Claude Juncker ne tarde à pas avertir Macron : "Les Français dépensent trop, au mauvais...

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Site : http://www.lalsace.fr

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Marc Le Fur — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Le Fur .

Marc Le Fur

Marc Le Fur en 2015.

Fonctions

(4 ans, 11 mois et 24 jours)

Président

(15 ans, 3 mois et 1 jour)

Réélection

(4 ans et 19 jours)

Élection

(1 an, 9 mois et 2 jours)

Élection

(6 ans et 13 jours)

Élection

(4 ans, 11 mois et 23 jours)

Président

(14 ans et 4 jours)

Élection

à Dakar ( Sénégal ), est un homme politique...

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Date: 2017-09-20 19:26:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 15 / ministere de l'interieur paris / ministere de l interieur paris / ministere de l interieur election / ministere de l'interieur dakar senegal

Pollution de l’air à Paris, résultats du jour - evous

Indice et pic de pollution à Paris aujourd'hui. Dioxyde d'azote, particules fines et diesel, ozone, épandage, pollen et allergies, la concentration des polluants donne une prévision de la qualité de l'air. Circulation alternée, trafic saturé, poumons en danger, Evous fait le point régulièrement sur cet enjeu. Résultats et surveillance en Île-de-France avec Airparif, avec les indices...

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Site : https://www.evous.fr

L'équipement d'un site ou d'un ensemble de sites d ...

Membres du groupe de travail Ad Hoc

Pr. J.C. Otteni (CHRU Strasbourg-Hautepierre), Directeur du groupe

Mr. J. Ancellin (CHRU Poitiers), Ingénieur Biomédical, Dr. J.B. Cazalaà (CHU Necker-Enfants malades, Paris), Pr. F. Clergue (CHU Tenon, Paris), Pr. P. Feiss (CHRU Limoges), Mme S. Fougère (AP-HP, Paris), Ingénieur Biomédical, Pr. J. Fusciardi (CHRU Poitiers), Pr. G. Janvier (CHRU...

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Site : http://sfar.org

Pollution et qualité de l’air à Paris | Agence Parisienne ...

Médiathèque

Pollution et qualité de l'air à Paris

La pollution de l'air est un enjeu de santé publique majeur. La Ville de Paris a fait de ce sujet un enjeu important de ses politiques. Les citoyens parisiens peuvent aussi agir à leur niveau, d'autant plus que les actions pour lutter contre la pollution de l'air et le changement climatique se recoupent.

Vous êtes ici

Publié le 02 juin...

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Site : http://www.apc-paris.com

Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I) - celog.fr

CA., Versailles, 18 nov. 1999 , J.-V.V.c/ Havas International Europe, S.S., M.T.

" Les contraintes imposées à un auteur (par le cocontractant) ne l'empêchent pas d'accomplir une oeuvre originale ".

TC. Créteil, 16 févr. 1999 , Frédéric S. c/ Digisoft Music Sarl. Le travail d'adaptation d'un producteur de fichiers " MIDI "...

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Date: 2007-02-19 11:21:09
Site : http://www.celog.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / france 3 c dans l'air / france 5 programme c dans l'air / france 5 c dans l'air direct / france 5 fr c dans l'air

Foire aux questions | Service de délivrance des ...

Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?

Qu'est-ce qu'un certificat qualité de l'air ?

Le certificat est un autocollant rond, à apposer de façon visible sur son véhicule. Il s'agit d'un document sécurisé.

Il existe 6 types de certificats différents.

Chaque certificat correspond à une classe de véhicules définie en fonction des émissions de polluants atmosphériques.

Les...

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Site : certificat-air.gouv.fr

Le temps de travail dans la fonction publique territoriale ...

Depuis une dizaine d'année, le droit de la fonction publique s'est élargi à l'aménagement et au décompte du temps de travail, par une réglementation fortement inspirée du droit communautaire.

Il s'agit d'une problématique désormais incontournable par ses enjeux en termes budgétaires (ex. : compte épargne-temps), d'organisation interne (ex. : horaires d'ouverture des services,... ) et...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000 / circulaire du ministere de l'interieur du 23 juin 2010

Comprendre le certificat - certificat-air.gouv.fr

Je souhaite demander mon certificat qualité de l'air

Demander son certificat : Véhicule immatriculé en France

Vous pouvez demander votre certificat ici (4,18EUR pour un envoi en France) .

Pour cela, munissez-vous de votre certificat d'immatriculation (carte grise) et saisissez les informations demandées. Attention, l'adresse sur ce document doit être à jour.

Le service d'attribution des...

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Site : certificat-air.gouv.fr

Département du Renseignement et de la Sécurité — Wikipédia

Département du Renseignement et de la Sécurité

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant l' Algérie .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la...

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Date: 2017-09-20 18:30:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...

R F I

Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

15 avril 2017

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Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...

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Site : http://maliactu.net

Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement hollande / gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / couleur pour l'interieur d'une maison / liste des ministres de l'interieur francais

Devenir Secrétaire Administratif de la Police Nationale 2017

Secrétaire administrative à son poste de travail

1. Que fait le Secrétaire Administratif de la Police Nationale : missions, tâches et fonctions :

Un secrétaire administratif est responsable des tâches administratives d'application au sein de la police nationale . Il doit aussi mettre en oeuvre et adapter des textes de portée générale aux cas particuliers qui lui sont soumis.

Ses...

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Site : http://www.police-nationale.net

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours police / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours

Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia

Cet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.

Sommaire

ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage

ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains

DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés

DLRG : Deutsche...

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Date: 2017-06-29 06:37:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / gouvernement francais ministere de l'interieur / adresse du ministere de l'interieur francais

Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2005 - Ministère de l ...

L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,

Vu la décision du Conseil constitutionnel n° 2005-512 DC du 21 avril 2005 ;

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Article 1

Les livres Ier, II, III, IV, VI, VII et IX du code de l'éducation sont modifiés conformément aux dispositions des titres Ier et II de la présente loi.

TITRE I -...

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Date: 2011-11-29 13:15:10
Site : http://www.education.gouv.fr

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Les métiers du développement durable - Métiers ...

Les métiers du développement durable

Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté

Dernière mise à jour : 02/11/2015

Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Concours Commun Catégorie C: Adjoint Administratif

2005-Admissibilité concours commun - correction

Les métiers exercés

Les agents des ministères de l'Économie et du Budget sont au service des citoyens et de l'État : Un adjoint de contrôle de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) veille à ce que les droits des consommateurs soient respectés. Un agent des Douanes combat...

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Site : http://www.adjoint-administratif.info

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l interieur resultat concours / ministere de l'interieur concours / ministere de l interieur concours

L’exploitation des services de transport et la loi NOTRe ...

L'exploitation des services de transport et la loi NOTRe

15 novembre 2016

Si l'article 15 de la loi NOTRe du 7 août 2015 (1) entérine le transfert de la compétence d'organisation des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande, et scolaires des départements aux régions, il reste silencieux sur les conséquences qu'un tel transfert entraîne nécessairement sur...

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Site : http://www.seban-associes.avocat.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur paris 15 / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur paris 20

Photos base aérienne BA 128 Marly Frescaty (reportage)

Quasi inaccessible aux civils du temps de son exploitation par l'armée de l'air, puis bouclée pendant les négociations entre l'Etat et Metz Métropole, la BA 128 pose son immense emprise entre Montigny les Metz, Marly (Frescaty) et Augny. Les curieux et curieuses qui sont passés le long de ses clôtures ont eu une seule occasion d'accéder à une petite partie du complexe, lors des journées...

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Date: 2017-09-20 18:00:33
Site : http://tout-metz.com

MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

 

Actions éducatives

Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018

NOR : MENE1501684C

circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015

MENESR - DGESCO

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

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Conseil français du culte musulman — Wikipédia

Conseil français du culte musulman

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Conseil français du culte musulman

Cadre

Représenter les musulmans de France

Réguler les activités religieuses musulmanes en France

Zone d'influence

Nicolas Sarkozy , ministre de l'Intérieur

Identité

modifier

Pour les articles homonymes, voir CFCM .

Le Conseil français du culte musulman (CFCM) est une...

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Date: 2017-09-18 00:11:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais

Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou ...

Contexte historique[ modifier | modifier le code ]

Dans l'esprit du président Georges Pompidou , l'implantation au centre de Paris d'un équipement culturel d'un type nouveau, voué à toutes les formes de la création contemporaine, se situait au carrefour de plusieurs préoccupations [7]  :

la volonté d'enrayer le déclin de Paris sur la scène artistique et de lui conserver son statut de...

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Date: 2017-07-02 11:14:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : presence d air dans l eau / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / mesure de l'aire d'une surface / musee de l'air paris 20

Analyses de la qualite de l'air - tous les fournisseurs ...

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Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

ANALYSES DE LA QUALITÉ DE L'AIR : Avec facture preforma et le règlement par carte bancaire chèque interbanque.  Villeurbanne

Nous aimerions avoir un prix d? Achat et un prix de location pour des appareils de mesure des poussières sur un chantier de...

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Site : http://www.hellopro.fr

Sécurité des ERP et des IGH - La préfecture de Police

Sécurité des ERP et des IGH

Modifié le 15/03/2017

Qu'est-ce qu'un ERP ?

La notion d'établissements recevant du public :

Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R.123-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH), désigne tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une...

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Date: 2017-09-20 22:11:39
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Thèmes liés : isolation d'un mur par l'interieur / definition d un risque / fonction du ministre de l interieur / quel sont les trois principaux gaz constituant l'air / interieur et l exterieur

Quels ministres pour le premier gouvernement de Hollande

Quels ministres pour le premier gouvernement de Hollande ?

Le nom du Premier ministre sera connu mardi, tandis que la composition du gouvernement sera dévoilée mercredi. D'ici là, les pronostics vont bon train.

Des ministres du gouvernement Fillon posent lors d'une photo de famille, le 17 novembre 2010. (ERIC FEFERBERG / AFP)

franceinfoFrance Télévisions

publié le

14/05/2012 |...

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Date: 2017-07-04 12:52:46
Site : http://www.francetvinfo.fr

Thèmes liés : ministre de l'interieur gouvernement hollande / gouvernement valls ministre de l'interieur / ministre de l'interieur gouvernement fillon / gouvernement ministre de l'interieur / ministere de l'interieur gouvernement

RD Congo : ce qu’il faut savoir sur le gouvernement nommé ...

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Le président congolais Joseph Kabila salue la foule lors des célébrations de la fête de l'indépendance à Kindu, dans le centre de la RDC, le 30 juin 2016. © John Bompengo/AP/SIPA

Le président Joseph Kabila a nommé dans la nuit de lundi à mardi un nouveau gouvernement en RD Congo. Et ce malgré les coups de sifflets entendus au même moment à Kinshasa pour lui rappeler que son...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Thèmes liés : gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur / ministre l interieur / ministere de l'interieur gouvernement

Réduire la pollution par les Transports - globenet.org

Jour de la Terre - 22 avril 1996

Réduire la pollution par les Transports

Les propositions des associations

 

Les contributions enregistrées

L'Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs, les Amis de la Terre, Bulle Bleue, la Fubicy, le Jour de la Terre, le Mouvement de Défense de la Bicyclette, le Mouvement Ecologique Indépendant, le Mouvement Humaniste, Réseau Vert, Rollermania, Roue Libre,...

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Date: 2006-04-03 21:16:45
Site : http://www.globenet.org

Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia

Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le

15 mars 1944

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Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...

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Date: 2017-06-27 06:57:55
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MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel  >  Enseignement supérieur et recherche  >  spécial n°2 du 3 mars 2016

spécial n°2 du 3 mars 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur

Pollution - Gre.mag, le webzine de la Ville de Grenoble

Accueil >Dossiers > Reportages >Pollution : le vrai et le faux

Air grenoblois

Pollution : le vrai et le faux

Rares sont les lieux en France où le point de vue sur le nuage de pollution est aussi spectaculaire qu'à Grenoble... L'image colle à la ville, mais cette réputation de mauvaise élève en matière de qualité de l'air est-elle confirmée par les scientifiques ?

Par Aurélie...

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Site : http://www.gre-mag.fr

Bulletin officiel du ministère de la justice

Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP

Art. 706-17 du CP

Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route

Articles créés :

Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP

Art. 706-24-2 du CP

Art. L. 215-3-1 du code rural

Art. L.10.B du code des procédures fiscales

La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur

Passeport biométrique – Obtenir l’acte de naissance 12S ...

Passeport biométrique - Obtenir l'acte de naissance 12S par internet

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Pour savoir si votre passeport biométrique est prêt, cliquez ici

Les ressortissants algériens résidant en France, nés en Algérie et immatriculés dans les postes consulaires, peuvent obtenir l'extrait de leur acte de naissance spécial 12S par internet. Cette opération a été lancée officiellement, hier...

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Site : http://www.euroalgerie.org

Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie carte d'identite / ministere de l'interieur algerien passeport biometrique / ministere de l'interieur passeport biometrique / ministere de l'interieur algerie formulaire passeport

N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...

Pays-Bas 6 milliards d'euros

Coûts des différents degrés de déficience auditive

Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr