Articles sélectionnés pour le thème : adresse du ministre de l interieur
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Parution de la circulaire du CDI des AVS - 8 juillet 14 ...
La circulaire concernant les conditions de recrutement et d'emplois des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) vient de paraitre !
Vous la trouverez sur ce lien et ci dessous :
Conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
NOR : MENH1411625C
circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO
Texte adressé aux...
Site :
http://www.unaisse.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / recrutement ministere de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 10 janvier 2000
Conférence des Villes 2017 - Territoires solidaires : des ...
ASSUMER PLEINEMENT NOS COMPETENCES EN MATIERE DE TRANSITION ENERGETIQUE
13h45 - Ouverture de l'après-midi par André Rossinot, président de la Métropole du Grand Nancy, secrétaire général de France urbaine, sur les enjeux climatiques internationaux : les territoires s'engagent
14h00 - Intervention de Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, ministre de la...
Site :
http://www.conferencedesvilles.com
Thèmes liés : ministre de l interieur france / gouvernement ministre de l'interieur / role du ministre de l interieur / moyen de lutte contre la pollution atmospherique / lutte contre la pollution atmospherique
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2017-03-31 14:09:24
Site :
http://environnement.wallonie.be
Ministère de la Justice (France) — Wikipédia
Les services centraux du ministère sont surnommés la chancellerie, en référence à l'ancien office de Chancelier de France qui constituait le premier des grands offices de l'Ancien Régime . Le ministre placé à sa tête porte l'appellation spéciale de garde des Sceaux, ministre de la Justice , elle aussi héritée d'un office de l' Ancien Régime .
La direction des affaires criminelles et...
Date: 2017-09-18 01:35:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : adresse du ministere de l'interieur francais / gouvernement francais ministere de l'interieur / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais / ministere de l interieur rapport
Contrôle dB, réglementations acoustiques, études et ...
o Arrêté de 4 Avril 2006
Contrôle dB, suit en permanence l'évolution des textes réglementaires relatifs à nos domaines d'interventions : | Bâtiment | Environnement | Lieux Musicaux | Cette démarche est rendue performante et réactive grâce aux liens qui nous unissent avec le CIDB, SFA,...
Logements (arrêté du 27 novembre 2012)
« Arrêté du 27...
Date: 2015-03-13 14:24:37
Site :
http://www.controle-db.com
Tête de liste à Linguère : Aly Ngouye Ndiaye et Djibo Ka ...
Tête de liste à Linguère : Aly Ngouye Ndiaye et Djibo Ka se donnent des coups
Jeudi 16 Mars 2017
Le contrôle de la tête de liste à Linguère risque d'imploser Benno. En réponse à Aly Ngouye Ndiaye qui pense que le poste doit revenir à l'Apr, Djibo ka rétorque que le ministre des mines ne peut savoir ce qu'il veut.
Entre Djibo ka et Aly Ngouye Ndiaye, l'alliance pour la cause de Benno...
Site :
http://www.senxibar.com
Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur francais / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / ministre de l interieur france / ministre l interieur
Le baccalauréat - Ministère de l ... - education.gouv.fr
À l'intérieur de chaque baccalauréat existent des "séries", exemples : série ES (économique et sociale) pour le baccalauréat général, série STI (sciences et technologies industrielles) pour le baccalauréat technologique, etc.
Chiffres-clés
Cet examen national comprend neuf à dix épreuves obligatoires, écrites et orales, ainsi que des épreuves facultatives.
La proportion de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur
Installation de publicité extérieure - professionnels ...
Accueil professionnels > Vente - Commerce > Publicité extérieure >Installation de publicité extérieure
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : adresse du ministre de l interieur / adresse ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / fonction du ministre de l interieur
Bruit de pompes à chaleur - Droit-finances.net
je viens de lire avec un grand intérêt tout ce que s'est dit ici.
Je suis dans le même cas que beaucoup de plaignants.
Nos voisins ont installé une PAC extérieure air/air (ou air/eau, je ne sais pas) de marque viessmann avant cet hiver à 1,5m de notre terrasse sans rien nous dire. Elle est posé sur une dalle en béton et sur des silent-blocs. Elle émet un bruit de 51db comme indiqué par...
Date: 2017-06-29 18:50:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Devenir sapeur-pompier volontaire - Ministère de l'Intérieur
Conditions d'engagement :
L'engagement de sapeur-pompier volontaire est subordonné aux conditions suivantes :
Être âgé de seize ans au moins et de cinquante-cinq ans au plus ; si le candidat est mineur, il doit être pourvu du consentement écrit de son représentant légal ; toutefois, la limite d'âge de recrutement est portée à soixante ans pour les médecins de sapeurs-pompiers...
Date: 2017-09-20 18:22:00
Site :
interieur.gouv.fr
Les actes d'enquête - Police nationale - Ministère de l ...
Les actes d'enquête
10 octobre 2011
Les formes imposées aux divers actes d'enquête ont pour but de garantir la régularité des opérations et de protéger les droits de la défense.
La lutte contre la criminalité et la délinquance organisées nécessite que les enquêteurs disposent de prérogatives plus coercitives.
Afin de garantir l'exercice des libertés individuelles, leur mise en...
Date: 2017-07-04 06:31:41
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : maison vue de l interieur / decret organisation ministere de l'interieur / qui se passe a l interieur / adresse du ministere de l'interieur francais / adresse ministere de l interieur
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
A N N E X E I
_____
Liste des circulaires relatives à la sécurité au quotidien
Liste des circulaires :
- 26 juin 1996 sur la gestion des crises urbaines ;
- 23 décembre 1998 et 15 décembre 1999 sur les réponses judiciaires aux actes de violences urbaines ;
- 2 janvier 1998 sur la sécurité dans les transports publics ;
- 28 octobre...
Date: 2007-03-13 17:29:18
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / liste des ministres de l'interieur / ministre l interieur
La réglementation des pesticides au Canada - Canada.ca
Transport, vente, utilisation, entreposage et élimination
Formation, certification et délivrance de permis pour opérateurs et vendeurs
Déversements et accidents
Permis et restrictions pour l'utilisation
Conformité et application
Règlements pour terrains municipaux seulement (parfois aussi pour terrains privés ou résidentiels)
Le rôle du gouvernement fédéral
L'Agence de réglementation...
Date: 2017-07-04 09:19:42
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : utilisation des pesticides dans l'agriculture / utilisation des pesticides dans l agriculture / mesure de l'aire d'une surface / les pesticides et leur effet sur l'environnement / pesticides sur l'environnement
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la ...
13 June 1961
Related Document(s)
Mauritanie: Loi No. 2010-023 du 2010 abrogeant et remplaceant certaines dispositions de la loi 61-112 du 12 juin 1961 portant code de la Nationalité Mauritanienne
Cite as
Mauritanie: Loi N° 1961-112, Loi portant code de la nationalité mauritanienne [], 13 June 1961, available at: http://www.refworld.org/docid/3ae6b5304.html [accessed 4 July...
Site :
http://www.refworld.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'interieur mauritanien / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l'interieur mauritanie
Site Officiel de la Commune de Lanslebourg Mont Cenis ...
ou toute autre support audiovisuel !
Le suivi annuel des prélèvements d'eau en vue de la production de neige de culture est réalisé par les services de la Direction Départementale des Territoires de la Savoie depuis l'année 2010. Ce...
Date: 2017-09-19 12:24:09
Site :
http://www.lanslebourg-montcenis.fr
Thèmes liés : information du ministere de l interieur / site officiel ministere de l'interieur / gouv ministere de l interieur / ministere de l'interieur francaise / fonction du ministre de l interieur
MENE1115402C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004 / ministere de l'interieur formation secourisme / qui se passe a l interieur / bulletin officiel du ministre de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l'interieur
Bulletin officiel du ministère de la justice
Art. 20, 21, 41-2, 78-6 du CPP
Art. 706-17 du CP
Art. L. 234-4 et L. 235-1 du code de la route
Articles créés :
Art. 76-1 et 78-2-2 du CPP
Art. 706-24-2 du CP
Art. L. 215-3-1 du code rural
Art. L.10.B du code des procédures fiscales
La loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne comporte de nombreuses dispositions de...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur concours police nationale / ministere de l'interieur concours police / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / qui se passe a l interieur
LES FORMALITES DE CONSTITUTION D’UNE ENTREPRISE EN COTE D ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-09-20 19:21:50
Site :
izf.net
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / masse d'eau dans l'air / masse d eau dans l air / france 5 c dans l'air direct / c dans l'air sur france 5
Circulaires | Collectivités locales
Ministère de l'Intérieur - DGCL - Circulaire NOR/INT/B/05/00105/C du 23 novembre 2005 sur le renforcement de l'intercommunalité
Les instructions que cette circulaire adresse aux préfets s'articulent autour de quatre axes prioritaires. Le premier concerne la rationalisation des périmètres des structures intercommunales, le second la définition de...
Date: 2017-07-04 09:40:56
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur / dgcl du ministere de l'interieur / dgcl ministere de l interieur / adresse ministere de l interieur
Fiche pratique n° 1 LA CÉRÉMONIE DE MARIAGE - Guide des ...
recherche
consultation guide des usages, du protocole et des relations publiques
consultationGuide des usages, du protocole et des relations publiques
II o L'état civil
Fiche pratique n° 1 LA CÉRÉMONIE DE MARIAGE
Le droit du mariage a longtemps puisé ses sources dans la religion. La loi du 20 septembre 1792 a laïcisé le mariage et mis en place le mariage républicain, une...
Site :
http://www.territorial.fr
Thèmes liés : decoration a l interieur d une maison en peinture / qui se passe a l interieur / nom du ministre de l interieur / discours du ministre de l interieur / fonction du ministre de l interieur
Décret n°2014-554/PRES/PM du 27 juin 2014 portant création ...
Décret n°2014-554/PRES/PM du 27 juin 2014 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation de la commande publique. JO N°40 DU 02 OCTOBRE 2014
PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES
VU la constitution ;
VU le décret n°2012-1038/PRES du 31décembre 2012 portant nomination du Premier Ministre...
Site :
http://www.legiburkina.bf
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / adresse du ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur
MENP1600853C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > spécial n°2 du 3 mars 2016
spécial n°2 du 3 mars 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / information du ministere de l interieur / bulletin officiel ministere de l'interieur 2015 / bulletin officiel du ministere de l'interieur / bulletin officiel du ministere de l interieur
Baignade: Tout sur la baignade et noyade - Le site de ...
856,027 personnes ont consultés cet article
Baignade: Comment se baigner en toute sécurité
1. Avant de vous jeter à l'eau: Choisissez les zones de baignade surveillées!
o Pour vous baigner, choisissez les zones surveillées où l'intervention des équipes de secours est plus rapide.
Restez toujours attentif à vos enfants, même si la zone est surveillée.
o À votre arrivée sur votre lieu...
Site :
http://www.noyades.com
Moto équipement : l'équipement obligatoire de par la loi
L'Article R233-1 du code de la route précise que Tout conducteur d'un véhicule à moteur est tenu de présenter à toute réquisition des agents de l'autorité compétente.
Son permis de conduire attestant qu'il a bien le droit de conduire le véhicule qu'il pilote au moment du contrôle.
La carte grise du véhicule ou les photocopies certifiées conformes des cartes grises dans les cas et...
Site :
http://www.motoservices.com
Thèmes liés : bruit pot d'echappement moto / ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur carte grise / forces francaise de l'interieur / forces francaise de l interieur
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
koaci.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur gouvernement / gouvernement francais ministere de l'interieur / republique francaise ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur
MENE1322761C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Charte de la laïcité à l'École
Valeurs et symboles de la République
NOR : MENE1322761C
circulaire n° 2013-144 du 6-9-2013
MEN - DGESCO B3-MDE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux chefs d'établissement ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / site du ministere de l'interieur francais / circulaires ministere de l'interieur / circulaire ministere de l interieur
Définition, mise en œuvre et exécution de la sous-traitance
> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Autres Marchés publics
Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Moniteur N° 5668 -
Publié le 13/07/2012
Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J
Introduction
La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / risque d'entreprise exemple / risque d'entreprise definition / gestion de risque d'entreprise / assurance risque d'entreprise
Étranger en France : carte de séjour pluriannuelle ...
Votre visa de long séjour
Votre passeport (pages relatives à l'état civil, aux dates de validité et aux cachets d'entrée)
1 extrait d'acte de naissance avec filiation ou 1 copie intégrale d'acte de naissance
Si vous êtes marié : extrait d'acte de mariage
Si vous avez des enfants : extraits d'acte de naissance de vos enfants avec filiation
3 photos
Document établissant le caractère...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : ministre de l interieur france / adresse du ministre de l interieur
Les Tsiganes, « éternels étrangers de l’intérieur ...
Reconnaissant les difficultés d'accès aux droits sociaux des Tsiganes en France, la direction générale de l'action sociale a publié un rapport sur le sujet. Entretien avec Christophe Robert, l'un des auteurs, sociologue, directeur des études à la Fondation Abbé-Pierre. Extrait de Actualités sociales hebdomadaires.
Article publié initialement le 17 septembre 2008.
Christophe Robert...
Date: 2017-07-04 06:29:57
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / mesure de l'aire d'un carre / france 5 c dans l'air direct / qui se passe a l interieur
Témoignage : Pourquoi et comment le colonel Chaabani a été ...
Mahdi Cherif, dans cette contribution à l'écriture de l'histoire, va, une fois de plus, au fond des choses. L'exécution du jeune colonel Mohamed Chaabani après une parodie de procès, sur ordre de Ben Bella, a déjà fait couler beaucoup d'encre. Mahdi Chérif, témoin et acteur privilégié des évènements qui se sont déroulés juste après l'indépendance de l'Algérie, évoque cet...
Site :
http://www.lematindz.net
Le chemin des Dames, l'Artois , Reims : les offensives de 1917
l'enlèvement de la première ligne ; à
7 heures
, celui de la route 44; à
7h55,
celui de Cerny-en-Laonnois (64e, 65e RI), le général Duchêne avait ordonné la marche en avant.
L'Armée, pleine d'ardeur et de confiance, était entrée dans la zone de bataille pour achever la victoire ; bientôt elle se heurta aux groupes de plus en plus nombreux de blessés gagnant l'arrière et apportant de...
Date: 2008-12-27 18:10:59
Site :
http://chtimiste.com
Thèmes liés : qui se passe a l interieur / republique francaise ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministre de l'interieur / nouveau ministre de l interieur
REDE1236612C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
NOR : REDE1236612C
circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012
RED - DGESCO A1-1
Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : site du ministere de l'interieur francais / adresse du ministere de l'interieur francais / ministre de l interieur france / le ministere de l'interieur francais / ministere de l interieur francais
Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
Accueil particuliers > Étranger > Travail d'un étranger en France >Autorisation de travail d'un étranger salarié en France
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Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / salon de l'architecture d'interieur / liste des ministres de l'interieur francais / ministre de l interieur france