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Liste des ministres français de l'Intérieur — Wikipédia

Liste des ministres français de l'Intérieur

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Cet article présente la liste des ministres français de l'Intérieur depuis 1790.

Le titulaire actuel est...  [suite...]

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Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...

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Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

15 avril 2017

Facebook Twitter

Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...  [suite...]

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Liste des ministres belges de l'Intérieur — Wikipédia

Liste des ministres belges de l'Intérieur

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Ceci est une liste des ministres de l'Intérieur de Belgique , depuis l' Indépendance de 1830 jusqu'à nos jours.

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2 Articles pour ce thème

 
 
 

Liste des ministres français de l'Intérieur — Wikipédia

Liste des ministres français de l'Intérieur

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Cet article présente la liste des ministres français de l'Intérieur depuis 1790.

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Date: 2017-09-17 15:27:42
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Date: 2017-07-03 02:53:04
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Liste des ministres français de l'Intérieur - WikiVisually

Liste des ministres français de l'Intérieur

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Liste des ministres français de l'Intérieur — Wikipédia

Liste des ministres français de l'Intérieur

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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministre de l'Intérieur .

Le ministre de l'Intérieur prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement en matière de sécurité intérieure, de libertés...

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Date: 2017-09-17 15:27:42
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Liste des ministres sénégalais de l'Intérieur — Wikipédia

Liste des ministres sénégalais de l'Intérieur

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Cheikh Sadibou Fall (22 avril 2004 - 2 novembre 2004)

Ousmane Ngom (2 novembre 2004 - avril 2008)

Mbaye Ndiaye (avril 2012 - octobre 2012)

Général Pathé Seck (octobre 2012 - septembre 2013)

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Date: 2017-06-27 11:09:17
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Gouvernement Macron: liste des ministres de l’équipe ...

Le second gouvernement de l'ère Macron a été dévoilé comme convenu dans l'après-midi de ce mercredi. Le premier ministre Edouard Philippe sera à la tête d'une équipe gouvernementale sans François Bayrou, le patron du Modem. Anciennement nommé ministre de la justice et gardes Sceaux, Bayrou a annoncé sa démission ce mercredi, après celles de deux membres de son parti qui figuraient...

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Date: 2017-09-20 15:07:29
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Liste des ministres français de l'Aménagement du ...

Cette page donne la liste des anciens ministres français chargés de l' Aménagement du territoire  ; le nom exact de la fonction peut varier à chaque nomination.

Ministre de la Cohésion des territoires

Titulaire actuel

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Le ministre de l'Aménagement du territoire est chargé de favoriser le développement des régions et s'occupe des collectivités territoriales, de la mise en...

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Date: 2017-09-18 01:32:51
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LE ROLE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, SUJET A CONTROVERSE ...

LE RÔLE DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, SUJET À CONTROVERSE DEPUIS 1992

Organisation des élections au Sénégal

Mamadou Makhfouse NGOM   |   Publication 12/08/2017

L'organisation des élections au Sénégal est du ressort du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. mais cette mission a été source de polémique entre pouvoir et opposition. compte tenu des nombreux...

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Site : http://www.seneplus.com

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Les institutions de la République du Sénégal

Accueil / Découvrir / Politique, économie, éducation / Les institutions de la République du Sénégal

Les institutions

Les institutions de la République du Sénégal

Constitution, institutions, gouvernement du Sénégal.

Publié le 8 septembre 2017 | 37 commentaires

La République du Sénégal est laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens,...

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Date: 2017-09-20 19:25:05
Site : http://www.au-senegal.com

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Brice Hortefeux — Wikipédia

 Pour les articles homonymes, voir Hortefeux .

Brice Hortefeux

délégué à l'aménagement du territoire et à la solidarité avec les territoires auvergnats

En fonction depuis le

(1 an, 5 mois et 29 jours)

Élection

(6 ans, 3 mois et 9 jours)

Réélection

(5 ans, 8 mois et 18 jours)

Réélection

(1 an, 8 mois et 4 jours)

Président

(5 mois et 8 jours)

Président

(1 an, 8 mois...

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Date: 2017-07-03 18:01:00
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Hôtel de Beauvau — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant l' architecture ou l' urbanisme .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

Hôtel de Beauvau

Les grilles de l'hôtel de Beauvau.

Présentation

Localisation sur la carte de France

Localisation sur la carte...

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Date: 2017-07-04 00:46:23
Site : https://fr.wikipedia.org

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interieur.gov.dz - accueil

hadj: 1500 passeports supplémentaires au profit des personnes âgées

lundi 3 juillet 2017

Dans un esprit de solidarité traditionnelle et dans le respect des valeurs culturelles et humaines, et en réponse aux demandes exprimées relatives à l'accomplissement du Hadj, son Excellence Monsieur le Président de la République, Abdelaziz...

Erratum concernant la liste des postulants pour les 1500 passeports supplémentaires du Hadj 2017

lundi 3 juillet 2017

Erratum concernant la liste...

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Date: 2017-07-04 06:36:15
Site : http://www.interieur.gov.dz

Thèmes liés : liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur / ministre l interieur / ministere de l'interieur passeport dz / ministere de l'interieur passeport

Tizi Ouzou : une diversité naturelle ... - interieur.gov.dz

hadj: 1500 passeports supplémentaires au profit des personnes âgées

lundi 3 juillet 2017

Dans un esprit de solidarité traditionnelle et dans le respect des valeurs culturelles et humaines, et en réponse aux demandes exprimées relatives à l'accomplissement du Hadj, son Excellence Monsieur le Président de la République, Abdelaziz...

Erratum concernant la liste des postulants pour les 1500 passeports supplémentaires du Hadj 2017

lundi 3 juillet 2017

Erratum concernant la liste...

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Date: 2017-07-04 06:41:02
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Ministère des Armées — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Paris

Ministère des Armées

Géolocalisation sur la carte : France

Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Date: 2017-06-28 16:52:28
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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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Florence Parly est nommée ministre des Armées le 21 juin 2017. Depuis cette date, Geneviève Darrieussecq est secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.

Le ministre siège à l' hôtel de Brienne , au 14 de la rue Saint-Dominique , dans le 7e...

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Date: 2017-09-18 02:35:03
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Répression en RDC: l'Union européenne épingle de nouveau ...

Répression en RDC: l'Union européenne épingle de nouveau des noms d'officiels

Lambert Mende, ministre de l'Information de République démocratique du Congo.

© Reuters

Par RFI Publié le 27-05-2017 Modifié le 29-05-2017 à 14:16

L'UE avait déjà pris des sanctions contre des personnalités congolaises. Elle vient de dresser une nouvelle liste de neuf hauts responsables de RDC, qui vont se...

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Site : http://www.rfi.fr

Thèmes liés : nom du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur / liste des ministres de l'interieur francais / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur

DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours ...

DIRECT. Attentats en Espagne : cinq Français sont toujours dans un état grave

Au total, 30 Français ont été blessés dans les attentats de Barcelone et Cambrils.

La police sur les lieux de l'attentat à Cambrils (Catalogne), le 18 août 2017.  (ALBERT LLOP / AFP)

19/08/2017 | 07:48

Ce qu'il faut savoir

Les attaques terroristes qui ont frappé Barcelone et Cambrils ont fait "au total 30...

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Date: 2017-09-20 21:37:47
Site : http://www.francetvinfo.fr

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Ministère des Armées — Wikipédia

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Ministère des Armées

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Ministère des Armées

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En France , le ministère des Armées (anciennement ministère de la Défense de 1974 à 2017) est l'administration responsable de la préparation et de la mise en oeuvre de la politique de défense. Elle est dirigée par le ministre, membre du gouvernement . Le...

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Date: 2017-09-18 02:35:03
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MENE1120353C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d'enseignement

NOR : MENE1120353C

circulaire n° 2011-112 du 1-8-2011

MEN - DGESCO B3-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement

Vu code de l'Éducation notamment...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / circulaires ministere de l'interieur

Missions - Présentation - CRE

Les missions de la CRE

-- Textes en cours d'actualisation --

La CRE concourt au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz naturel au bénéfice des consommateurs finals et en cohérence avec les objectifs de la politique énergétique.

Sommaire

Réguler les réseaux d'électricité et de gaz

La régulation doit conjuguer les besoins du marché français et la construction du...

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Date: 2017-09-20 16:51:11
Site : http://www.cre.fr

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Roger Salengro — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Salengro .

Roger Salengro

18 novembre 1936

dans la même ville, est un homme politique socialiste français . Député du Nord et maire de Lille, il devient en juin 1936 ministre de l'Intérieur du gouvernement Blum  ; il met fin à ses jours en novembre de la même année, après avoir été la cible d'une campagne de presse qui l'accusait d'avoir déserté...

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Date: 2017-09-19 08:52:38
Site : https://fr.wikipedia.org

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circulaire du ministère de l'intérieur du 11 mars 2014 ...

circulaire du ministère de l'intérieur du 11 mars 2014

5 avril 2014

Le ministre de l'Intérieur a diffusé aux préfectures une circulaire du 11 mars 2014, intitulée « lutte contre l'immigration irrégulière », qui met en place de nouvelles mesures de restriction de liberté pour expulser.

Le ministre de l'Intérieur a diffusé aux préfectures une circulaire du 11 mars 2014, intitulée...

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Site : http://www.lacimade.org

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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Interdiction du territoire

POUR ATTRIBUTION

Directeurs régionaux des services pénitentiaires - Préfets - Préfet de police - Procureurs généraux - Procureurs de la République - Premiers présidents des cours d'appel - Conseillers à l'application des peines - Présidents des TGI - Juges de l'application des peines

-...

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Date: 2007-03-13 17:29:48
Site : http://www.justice.gouv.fr

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Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur | Gallica

CONSEIL D'ÉTAT. -- Réorganisation. (Loi du 24 mai 1872.) 182

DÉCRETS ET ARRÊTÉS. CONDAMNÉS A LA DETENTION PAR LES CONSEILS DE GUERRE. --

Régime auquel ils doivent être assujettis. (Rapport, décret et arrêté du

25 mai 1872.) 189

COMPTABILITÉ.-- Clôture de l'exercice 1872. (Décret du 31 mai 1872.) 198

CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS.

BULLETIN DES COMMUNES. -- Mode de payement des...

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Site : http://gallica.bnf.fr

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Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au départ que des secrétaires d'État  ; il faut attendre 1947 pour qu'une femme soit ministre de plein exercice, et 1974 pour...

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Date: 2017-09-19 14:32:13
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Préfet (France) — Wikipédia

Les « empereurs au petit pied »[ modifier | modifier le code ]

La fonction de préfet et celle de sous-préfet ont été créées par Napoléon Bonaparte , alors Premier consul , le 17 février 1800, par la loi du 28 pluviôse an VIII , opérant une déconcentration de l'État organisée sur la base départementale mise en place par l'Assemblée nationale le 26 février 1790. Le préfet...

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Date: 2017-09-18 06:15:56
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Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...

R F I

Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?

15 avril 2017

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Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...

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Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des ...

il y a 2 ans

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Transcription

1 Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales Ministère de l Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer NOR/INT/D/04/00031/C du 11 mars 2004 Circulaire relative au régime général du permis de conduire à points et au permis probatoire. Textes sources : - Loi n du 12 juin 2003 renforçant...

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Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / ministere de l interieur permis a point / information du ministere de l interieur / circulaire ministere de l'interieur 11 mars 2004 / nouveau ministre de l interieur

Pompier professionnel — Wikipédia

Un pompier professionnel est un sapeur-pompier dont c'est l'activité principale, contrairement à un pompier volontaire . Les pompiers professionnels sont souvent des fonctionnaires , employés par l'État ou les collectivités territoriales ( municipalités , départements , régions , etc.), mais dans certains endroits, ce service public est délégué à des entreprises privées (comme c'est...

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Date: 2017-06-30 20:17:23
Site : https://fr.wikipedia.org

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Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...

Le ministre de l'éducation nationale

Jack LANG

Le ministre déléguéà l'enseignement professionnel

Jean-Luc MÉLENCHON

DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET N°85-1348 DU 18 DÉCEMBRE 1985 RELATIF AUX PROCÉDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLÈGES, LES LYCÉES ET LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉDUCATION SPÉCIALE

D. n°2000-633 du 6-7-2000. JO du 8-7-2000

NOR : MENE0001588D

RLR :...

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Date: 2011-11-29 13:03:18
Site : http://www.education.gouv.fr

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EN DIRECT - La République en Marche publie une nouvelle ...

20h47

Pour Benoît Hamon, la nomination d'Édouard Philippe "clarifie l'orientation (du) projet politique" d'Emmanuel Macron

Le député des Yvelines Benoît Hamon (PS) a estimé que la nomination d' Edouard Philippe (LR) à Matignon "clarifi(e) l'orientation (du) projet politique" d'Emmanuel Macron et jugé que "la place de la gauche" n'est pas dans la majorité.

"Emmanuel Macron a clarifié...

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Date: 2017-05-18 15:10:10
Site : http://www.bfmtv.com

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La composition du bureau de vote – Droit électoral

LA COMPOSITION DU BUREAU DE VOTE

Laurence Izquierdo, novembre 2010

Version DOC : La composition d'un bureau de vote

En 1791, sous la monarchie constitutionnelle, le suffrage est censitaire et direct. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant l'impôt direct (appelé cens), égal à la valeur de trois journées de travail, ont le droit de voter.

Ils élisent des électeurs du deuxième degré,...

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Site : http://www.electoral.fr

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Code de la construction et de l'habitation - Partie ...

Article R*111-18

Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...

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Date: 2017-09-19 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.fr

Thèmes liés : analyse de l'air d'une maison / pourcentage d'eau dans l'air / presence d air dans l eau / mesure de l'aire d'une surface / nouveau ministre de l interieur

France: le premier gouvernement du quinquennat Macron ...

La liste du gouvernement du Premier ministre Edouard Philippe a été dévoilée ce mercredi 17 mai, à 15 h. Des nominations retardées de 24 heures, le temps de vérifier la situation fiscale et l'absence de conflits d'intérêts de chacun. L'équipe de vingt-deux ministres est donc a priori « irréprochable », selon la formule de l'Elysée.

En phase avec le renouvellement politique promis...

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Site : http://www.rfi.fr

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Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous ...

Décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression

(JO n° 290 du 15 décembre 1999)

Texte abrogé par l'article 5 IV du Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (JO n° 152 du 3 juillet 2015) à compter du 19 juillet 2016 en tant qu'il est relatif à l'évaluation de la conformité.

Texte abrogé par l'article 5 du Décret n° 2016-1925 du 28 décembre 2016 (JO n°303 du 30...

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Date: 2017-09-20 16:04:42
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Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2017-09-20 20:33:33
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Thèmes liés : solutions pour reduire la pollution de l'environnement / solution pour eviter la pollution de l'environnement / les dangers de la pollution sur l'environnement / effet de la pollution atmospherique sur l'environnement / expose sur la pollution de l environnement

Code de l'Eau coordonné - environnement.wallonie.be

Remarque : [A.G.W. 13.11.2008]

Par dérogation à l'article R.47 du Code de l'Eau, le Ministre peut autoriser le maintien de plusieurs contrats de rivière existants au sein d'un même sous-bassin hydrographique jusqu'au 22 décembre 2010.

Dans les nonante jours qui suivent l'entrée en vigueur du présent arrêté, une demande motivée de dérogation peut...

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Date: 2017-05-05 13:12:48
Site : http://environnement.wallonie.be

Thèmes liés : fonction du ministre de l interieur / nouveau ministre de l interieur / gouvernement ministre de l'interieur / liste des ministres de l'interieur / liste des ministres de l interieur

N° 1407 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...

« Le conseil de la métropole

« Art. L. 3631-1. - (Supprimé)

« Art. L. 3631-2. - Les conseillers métropolitains sont élus au suffrage universel direct, dans les conditions prévues par le code électoral.

« Art. L. 3631-3. - Le conseil de la métropole siège au chef-lieu de la métropole. Toutefois, il peut se réunir dans tout autre lieu de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Rubans des décorations militaires et civiles françaises ...

Liste non exhaustive de rubans de décorations militaires et civiles françaises.

Sommaire

Un exercice complexe[ modifier | modifier le code ]

Il n'existe pas en France, à l'heure actuelle, un texte légal unique, exhaustif, actualisé et contraignant qui compilerait et régirait l'ordre de port et de préséance de l'ensemble des décorations civiles et militaires. De longue date, seul un ordre...

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Date: 2017-06-29 08:41:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / republique francaise ministere de l'interieur

MENE1528696C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs

NOR : MENE1528696C

circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015

MENESR - DGESCO B3-1 - INTÉRIEUR - MEDDE

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur formation secourisme / ministere de l'interieur secourisme / ministere de l interieur secourisme / information du ministere de l interieur / gouv ministere de l interieur

Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr

Le ministère

Collectivités territoriales

La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...

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Date: 2017-07-04 06:30:42
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Thèmes liés : fonction du ministre de l interieur / ministere de l'interieur concours police nationale / ministre de l interieur gouv / liste des ministres de l'interieur francais / ministere de l'interieur concours police

Le ballet de la République - L'Express

Le ballet de la République

Actualité

Par Rosso Romain, publié le

10/08/2000 à 00:00

?réactioncommentaire

Hérité de l'Ancien Régime, il fixe avec minutie la préséance, le cérémonial et les us et coutumes du pouvoir. Une tradition plus utile qu'il n'y paraît

Lorsqu'une porte est ouverte, il faut savoir qui passe le premier, sinon c'est la...

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Site : http://www.lexpress.fr

Thèmes liés : police de l'air et des frontieres aeroport d'orly / couleur pour l'interieur d'une maison / police de l'air et des frontieres d'orly / police de l air et des frontiere d orly / gouvernement ministre de l'interieur

Enseigner l'éducation physique et sportive dans un collège ...

Vous souhaitez devenir professeur d'EPS dans le secondaire ? Pour enseigner l'éducation physique et sportive (EPS) dans un collège ou un lycée de l'enseignement privé sous contrat, vous devez obtenir un concours de recrutement de professeur de l'enseignement privé. Il s'agit de concours nationaux organisés soit pour l'accès à des listes d'aptitude aux fonctions de maître dans les classes...

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Site : http://www.devenirenseignant.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'interieur concours resultats / ministere de l interieur resultat concours / ministere de l'interieur concours adjoint administratif / ministere de l'interieur concours 2016 / ministere de l'interieur concours

Law Document French View | Ontario.ca

Personnel exigé dans un centre de garde pour enfants ayant des besoins particuliers

 

iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi

Définitions

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le...

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Philippe Richert — Wikipédia

 Pour les articles homonymes, voir Richert .

Philippe Richert

(1 an, 6 mois et 1 jour)

Élection

(5 ans, 9 mois et 7 jours)

Élection

(1 an, 5 mois et 26 jours)

Président

(5 ans, 9 mois et 24 jours)

Successeur

(12 ans, 1 mois et 24 jours)

Élection

(9 ans, 7 mois et 27 jours)

Prédécesseur

(25 ans, 11 mois et 28 jours)

Prédécesseur

à Ingwiller ( Bas-Rhin ), est un homme...

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Date: 2017-07-02 18:07:41
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Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)

modifié par :

- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)

- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)

- le décret-programme du 17 décembre...

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Date: 2017-03-31 14:09:24
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Président de la République tunisienne — Wikipédia

Président de la République tunisienne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Président de la République tunisienne

5 ans , renouvelable une fois

Premier titulaire

10 février 2014

, il assure également le haut commandement des forces armées .

Selon la Constitution, il est élu au suffrage universel direct pour un mandat de cinq ans,...

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Date: 2017-09-20 13:34:40
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Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l interieur resultats elections / ministere de l interieur election / gouvernement ministre de l'interieur / fonction du ministre de l interieur